émissions
Les émissions de polluants entre crise, réglementation et norme
Air | Politique & Société | Air urbain
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19/01/2010
Quels sont les moyens les plus efficaces pour réduire les émissions atmosphériques de polluants, CO2 inclus? L’impact des crises, des réglementations, des normes et des récents plans de relance a été évalué au cours d’un colloque du Centre […]
Protocole de Kyoto, un bilan mitigé
Energie | Politique & Société | Production d'énergie
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16/11/2009
Faut-il jeter le protocole de Kyoto aux orties? Il aurait pu être un succès politique, les 38 Etats industrialisés réunis dans l’annexe B du protocole s’étant mis d’accord pour réduire leurs émissions de 6 gaz à effets de serre (1) d’au moins 5 […]
Copenhague, un pas de géant à accomplir
Energie | Politique & Société | Production d'énergie
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07/12/2009
Bien que les annonces d'engagements de réduction d'émissions de gaz à effet de serre se soient récemment multipliées de la part des Etats, les objectifs demeurent en deçà de ceux préconisés par le Giec. Etat des lieux, à l'occasion […]
Les pays développés «externalisent» leurs émissions de CO2
Energie | Politique & Société | Consommation d'énergie
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11/03/2010
Plus d'un tiers des émissions de CO2 associées à la consommation de biens et de services dans de nombreux pays développés sont émises en dehors de leurs frontières, d’après une étude menée par des scientifiques de la Carnegie Institution […]
Transposition de la directive sur les émissions industrielles
Air | Air industriel | Droits/Fiscalité Air
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06/01/2012
La directive européenne du 24 novembre 2010 sur les émissions industrielles, est désormais intégrée dans le droit français, selon une ordonnance publiée au Journal officiel aujourd’hui 6 décembre.Cette nouvelle réglementation impose «le recours aux meilleures techniques disponibles» comme le précise le nouvel article L 515-28 du Code de l’environnement (1). L’annexe III de la directive de […]
Fret routier: des émissions de CO2 en hausse
Air | Politique & Société | Air industriel | Droits/Fiscalité Air
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07/04/2009
avec des émissions de CO2 qui ont continué de croître. […]
Faible hausse des émissions industrielles nippones
Production d'énergie | Consommation d'énergie | Gaz à effet de serre | Climat
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30/01/2012
Les émissions de gaz à effet de serre (GES) par les industriels japonais sont en très légère augmentation depuis l'accident nucléaire à la centrale de Fukushima, a indiqué dimanche 29 janvier la presse nippone.Les émissions de 399 grands groupes industriels du pays devraient progresser de 0,2% en mars 2012, par rapport à mars 2011, à 388 millions de tonnes, selon une enquête réalisée par le […]
Maîtriser les émissions malgré l’arrêt du nucléaire
Production d'énergie | Energies thermiques | Politique climatique | Nucléaire
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13/10/2011
La construction de nouvelles centrales aux énergies fossiles fait craindre une hausse des émissions de gaz à effet de serre, surtout à court terme. Mais l’Allemagne l’a promis: pas question de dévier de son objectif de réduction de 40% d’ici 2020 […]
Accord de Copenhague: officialisation des objectifs de 56 pays
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Consommation d'énergie
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03/02/2010
Malgré la publication hier des objectifs de réduction d’émissions de gaz à effet de serre d’ici 2020 de 56 pays, les négociations climatiques peinent à trouver un nouveau souffle. Par ailleurs, seule une petite partie des financements français […]
Publication de l'ordonnance relative aux émissions industrielles pour certaines ICPE soumises à autorisation
Juridique | Fil Juridique : Air
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09/01/2012
Emissions industrielles L'ordonnance n° 2012-7 du 5 janvier 2012 transpose le chapitre II (Dispositions applicables aux activités énumérées à l’annexe I) de la directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010 […]
Emissions de CO2 des voitures particulières : confirmation du calcul provisoire et des objectifs d’émissions spécifiques pour l’année 2010
Juridique | Fil Juridique : Air
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26/12/2011
Emissions des véhicules La décision 2011/878/UE de la Commission européenne du 20 décembre 2011 confirme le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO2 et des objectifs d’é […]
Bruxelles lance une consultation sur les émissions de la marine
Air | Politique & Société | Mer et océan | Politique climatique
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20/01/2012
Après les avions, les bateaux. Quelques jours à peine après que l’aviation commerciale a intégré le système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre (l’ETS), Bruxelles s’attaque à la marine marchande.Jeudi 19 janvier, la direction à l’action climatique a lancé une consultation publique. Son but affiché: collecter les bonnes pratiques pour […]
Accord de Copenhague: 47 Etats ont respecté l’échéance du 31 janvier
Energie | Politique & Société | Production d'énergie | Droits/Fiscalité Energie
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01/02/2010
L’UE à 27 compris, 47 Etats ont respecté l’échéance du 31 janvier 2010 fixée par l’accord de Copenhague pour présenter leurs objectifs chiffrés de réduction d’émissions, selon une liste non exhaustive publiée le 29 janvier à 13h30 par le Meeddm.L […]
Prime sur l'excédent d'émissions de CO2 : pas d'opposition du Conseil de l'UE
Juridique | Fil Juridique : Air
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21/12/2011
Emissions des véhicules Lors de sa 3137ème session des 15 et 16 décembre, le Conseil de l'Union Européenne (UE) en sa formation agriculture et pêche, a décidé de ne pas s'opposer à l' […]
Accès aux informations relatives à la réparation et à l’entretien des véhicules : modification du règlement Euro VI
Juridique | Fil Juridique : Air
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01/02/2012
Emissions des véhiculesLe règlement (UE) n° 64/2012 du 23 janvier 2012 modifie le règlement (UE) n° 582/2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 595/2009 du 18 juin 2009 relatif […]













