http://www.journaldelenvironnement.net/fr/index/uneThematique.asp?idThema=7 Les derni�res nouvelles au sujet des sites et des sols news fr sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18954&idThema=7 16/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18954&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18954&idThema=7 Bertrand Pancher, député UMP et président du comité opérationnel du Grenelle sur les institutions et la représentativité des acteurs, revient sur le pré-rapport qu’il vient de rendre au ministre... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18918&idThema=7 15/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18918&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18918&idThema=7 Dans ses «notes» d’avril, le centre de ressources national pour la promotion du développement territorial «Entreprises territoires et développement» (ETD) établit un bilan des stratégies... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18939&idThema=7 15/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18939&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18939&idThema=7 Il a fallu seulement deux heures à la commission mixte paritaire (CMP) pour entériner, mercredi 14 mai, la version du projet de loi sur les OGM votée le 16 avril, en deuxième lecture, par le Sénat. Le... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18899&idThema=7 14/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18899&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18899&idThema=7 La dernière lecture du projet de loi sur les OGM à l’Assemblée nationale devait se terminer aujourd’hui. Mais le député communiste André Chassaigne a de nouveau troublé les plans de la sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18840&idThema=7 13/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18840&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18840&idThema=7 Dans un arrêt du 31 mars 2008, le Conseil d'Etat confirme l'annulation d'un arrêté autorisant l'exploitation d'un centre de stockage de déchets, de compostage de déchets verts et de tri des déchets... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18761&idThema=7 07/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18761&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18761&idThema=7 Si le budget 2009 proposé par la Commission mardi 6 mai était adopté en l'état, l'environnement serait doté de 14 milliards d'euros, soit une hausse de 0,8% par rapport à... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18796&idThema=7 07/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18796&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18796&idThema=7 La réforme des enquêtes publiques, confirmée dans le projet de loi Grenelle I, s’inscrit dans un contexte international (convention d’Aarhus) et national (Grenelle) très porteur. Pourtant, le risque... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18721&idThema=7 06/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18721&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18721&idThema=7 Dans une note de conjoncture publiée fin avril, BMJ ratings analyse la manière dont les conseils généraux prennent en compte le développement durable. Dans le domaine environnemental, l’agence de... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18619&idThema=7 05/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18619&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18619&idThema=7 Un décret royal (1), publié au Journal officiel (BOE) du 16 avril 2008, définit l'architecture ministérielle du nouveau gouvernement Zapatero. L'une des principales nouveautés est la suppression du... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18700&idThema=7 05/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18700&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18700&idThema=7 Invité de l'Institut français des relations internationales (Ifri) le 30 avril à Paris, Stephen L. Johnson, actuel administrateur de l'Agence de protection de l'environnement (EPA)... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18604&idThema=7 02/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18604&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18604&idThema=7 Depuis quelques semaines, le Journal officiel de l’UE publie une série d’actes modifiant des règlements et des directives afin d’appliquer une nouvelle procédure de comitologie. L’occasion de revenir... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18608&idThema=7 02/05/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18608&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18608&idThema=7 Le centre de recherche de la Commission européenne (JRC) a rendu accessible, mercredi 23 avril, des outils d’évaluation des mesures législatives et réglementaires communautaires. Appelée IA Tools, la... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18603&idThema=7 30/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18603&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18603&idThema=7 Ce matin, le ministre chargé de l’environnement Jean-Louis Borloo a présenté le projet de loi Grenelle I qui va être transmis au Conseil économique et social (CES) dans la journée. Il a également... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18499&idThema=7 29/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18499&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18499&idThema=7 Le titre IV du projet de loi Grenelle I (non définitif) stipule que «des études d’impact préalables seront systématiquement associées aux projets ou propositions de loi», et les décisions affectant... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18529&idThema=7 29/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18529&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18529&idThema=7 Le rôle des ONG (art 40), des collectivités territoriales (art 41), du grand public et des lanceurs d’alerte (art 42), des entreprises (art 43), des consommateurs (art 44) et des élèves et étudiants... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18552&idThema=7 29/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18552&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18552&idThema=7 Le titre II du projet de loi Grenelle I (non définitif) est intitulé «biodiversité et milieu naturels», et se décline en quatre sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18415&idThema=7 28/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18415&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18415&idThema=7 Dans un arrêt du 8 avril 2008, la Cour de cassation a annulé l'arrêt de la cour d’appel de Paris du 17 novembre 2006 condamnant des associations de défense de l’environnement pour avoir commis des... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18452&idThema=7 28/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18452&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18452&idThema=7 Selon le Bureau européen de l’environnement (BEE), des propositions de la Commission mettant en péril la pertinence de l’écolabel européen ont été rejetées par les Etats membres le 24 avril. En... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18380&idThema=7 25/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18380&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18380&idThema=7 Plus de la moitié des 1.600 scientifiques de l’Agence de protection de l’environnement (EPA) américaine ayant répondu à un questionnaire envoyé à 5.400 d’entre eux par l’Union des scientifiques... sites et sols http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18282&idThema=7 24/04/2008 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18282&idThema=7 http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=18282&idThema=7 Dans un communiqué du 21 avril, la fédération d'associations de défense de l'environnement France nature environnement (FNE) estime que «les industriels des pesticides et une...