La Commission européenne et l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) ont ouvert lundi 9 novembre l’accès en ligne du nouveau registre des rejets et transferts de polluants (E-PRTR) (1).

Le registre contient des informations sur les émissions de 91 polluants dans l'air, l'eau et le sol de 24.000 installations industrielles européennes dans les 27 Etats membres ainsi qu’en Norvège, Islande et au Liechtenstein. Il fournit également d'autres données telles que la quantité et le type de déchets transférés tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de chaque pays.

La Commission note ainsi qu’en 2007, 5 grandes installations de combustion ont été responsables à elles seules de plus de 20% des émissions totales d'oxydes de soufre dans l'air, et qu’environ 6% de déchets industriels ont fait l'objet d'un transfert transfrontalier.

Cet accès au registre s’inscrit dans une logique de transparence fixée par la convention d'Aarhus. Le protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants (protocole PRTR), adopté en 2003 par les parties à la convention, est entré en vigueur le 8 octobre dernier (2). Le règlement européen (CE) n°166/2006 qui le met en œuvre impose de fournir des informations supplémentaires pour 5 polluants et fixe des seuils plus stricts pour 6 autres polluants.

À partir de 2010, le registre, qui contient actuellement les émissions de 2007, sera mis à jour chaque année en avril. L'ancien registre européen (EPER) répertoriait 50 polluants émis dans l'air et dans l'eau par 12.000 installations au sein de l'UE-25 et en Norvège en 2001 et 2004.

(1) Site du registre : http://prtr.ec.europa.eu/
(2) Dans le JDLE «Vers un registre des principaux pollueurs en Europe»