article privilège Risque plomb : kit de documents utiles pour les travaux de peinture en présence de plomb dans les cages d’escaliers en sites occupés
| 29/06/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Polluants des bâtiments / Indoor Environmental Contaminants Lead risk : kit of useful documents for painting work in the presence of lead in stairwells in occupied sites Par un communiqué publié le 19 juin 2020, l’OPPBTP (Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics) et le […]


article privilège Modernisation des schémas de cohérence territoriale et de leur compatibilité avec les documents d'urbanisme
| 23/06/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Aménagement du territoire / Town and country planning Modernisation of Territorial coherence scheme and their compatibility with urbanism documents L'ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 adapte l'objet, le périmètre et le contenu du schéma de cohérence territoriale (SCOT) afin de tirer les conséquences de […]


article privilège Domaine public maritime : aménagement des zones de mouillages et d'équipements légers
| 10/06/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Infrastructures de transport / Transport infrastructure Public maritime domain: development of mooring areas and light equipment Le décret n° 2020-677 du 4 juin 2020 modifie la réglementation relative à l'utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites administratives des ports. Il précise […]


article privilège Guide ISadOrA : publication d’un guide d’accompagnement à l’intégration de la santé dans les opérations d’aménagement urbain
| 09/06/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Aménagement du territoire / Town and country planning ISadOrA Guide: publication of a guide to support the integration of health in urban planning operations Par un communiqué de mai 2020, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) a informé de la publication du guide ISadOrA […]


article privilège Recommandations ANSM : Nouveau modèle d'étiquette pour les DAE
| 16/03/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations French National Agency for the Safety of Medicines and Health Products Recommendations : New label template for AEDs Par un communiqué du 7 février 2020, l'ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé) rappelle la forme […]


article privilège Performance énergétique des bâtiments : aménagement des obligations applicables aux nouvelles constructions ICPE
| 05/03/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations Energy performance of buildings: adjustment of obligations applicable to new constructions of classified installations L’arrêté du 5 février 2020 vise à définir les conditions de mise en œuvre de l’obligation de performance énergétique et […]


article privilège Code de la construction et de l’habitation : Refonte des dispositions relatives à la construction, l'entretien et la rénovation des bâtiments
| 19/02/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations building and housing code : Recasting of the provisions relating to the construction, maintenance and renovation of buildings L’ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020 réécrit complètement le livre 1er du Code de la construction et de […]


article privilège Opérations intéressant la défense nationale : simplification des règles relatives à la consultation du public et à l'urbanisme
| 12/02/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations National Defence Operations: Simplification of Public Consultation and Town Planning Rules L'ordonnance n° 2020-7 publiée le 7 janvier 2020 simplifie les règles portant sur l'information et la participation du public en matière de projet ayant trait […]


article privilège Révision des orientations nationales de la Trame verte et bleue : prise en compte des schémas régionaux de cohérence écologique
| 23/01/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Aménagement du territoire / Town and country planning Revision of the national guidelines about the ecological continuum : taking consideration of regional spatial planning Le décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 créé de nouvelles orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des […]


article privilège Accessibilité des ERP : précisions réglementaires relatives à la fin de la période de dépôt et au suivi des Ad'AP
| 08/01/2020

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations Par un arrêté et deux décrets en date du 16 décembre 2019, le ministère en charge de l'Aménagement du territoire a modifié diverses dispositions réglementaires afin notamment de prendre en compte la fin de la période de dépôt des agendas […]


article privilège Défibrillateurs cardiaques : exigences relatives à leur signalisation et à l'alimentation de la base nationale
| 18/11/2019

Urbanisme et construction / Housing, Planning and Environment Règles de construction et d'habitation / Building regulations Par deux arrêtés en date du 29 octobre 2019, le ministère de la Santé a créé de nouvelles obligations relatives aux défibrillateurs automatisés externes (DAE). Ainsi, les modèles des panneaux de signalisation à respecter pour indiquer l'emplacement […]


Paris

article privilège A Paris, le quartier de Montparnasse opère sa mue
| | | | | 15/07/2019

Le projet de réaménagement du site Maine-Montparnasse donne la part belle aux piétons et aux arbres. Il s’inscrit dans une logique de réinvention profonde du quartier. Montparnasse, sa tour, ses voitures, son bitume, son bruit, son look so seventies. Passé le sarcasme, la ville de Paris avait convenu que le quartier le plus controversé de la capitale, devait subir un […]