article privilège Déchets des navires : mise à jour de la liste des informations à fournir au port par les capitaines de navires
| 25/11/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sûreté et sécurité portuaire / Port Safety and Security Un arrêté du 18 novembre 2016 modifie l'annexe de l'arrêté du 5 juillet 2004 concernant les informations à fournir au port avant leur arrivée par les capitaines de certains navires sur les déchets d'exploitation et les résidus […]


article privilège Modification des prescriptions relatives à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes et hélistations
| 08/08/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Le décret n° 2016-1061 du 3 août 2016 abroge, à compter du 1er septembre 2016, l'article D213-1-7 du Code de l'aviation civile indiquant qu'il appartient aux ministres chargés de l'aviation civile et de la sécurité civile de fixer par […]


article privilège Aviation civile : projet de dérogation aux règles de sécurité communes relative à l'installation d'un moteur
| 02/08/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Un projet de décision de la Commission européenne du 29 juillet 2016 autoriserait la France à déroger aux règles communes dans le domaine de l'aviation civile imposées par le réglement (UE) 1321/2014 (règlement (UE) n °1321/2014 de la […]


article privilège Sécurité maritime : évolution des prescriptions techniques notamment sur les systèmes de visualisation des cartes électroniques
| 27/07/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sûreté et sécurité portuaire / Port Safety and Security Un arrêté du 11 juillet 2016 modifie certaines prescriptions techniques relatives à la sécurité des navires, notamment celles relatives à la délivrance des titres de sécurité, à l'accessibilité, à la prévention de la […]


article privilège Sécurité aéroportuaire : modification des standards de l'AESA en matière de sauvetage et de lutte contre l'incendie
| 26/07/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Une décision de l'AESA (Agence européenne de la sécurité aérienne) du 23 mai 2016 modifie les moyens acceptables de conformité (AMC) et guides (GM) qui étaient annexés à la Décision ED 2014/012/R. Les AMC sont des normes d'application […]


article privilège Nouveau guide pour l'évaluation de l'impact des aéroports sur la qualité de l’air locale
| 15/07/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité Aérienne / Aviation safety L'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (Acnusa) publie en juillet 2016 un nouveau guide méthodologique à destination des aéroports pour évaluer leur impact sur la qualité de l'air locale. Sont donc exclues de ce rapport les […]


article privilège Manuel de surveillance des aérodromes : actualisation des AltMOC par la DSAC
| 15/07/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety La Direction de la Sécurité et de l'Aviation Civile (DSAC) a mis à jour le 30 juin 2016 le Manuel de surveillance des aérodromes sur la partie de la gestion des moyens alternatifs de conformité aux règles d'applications (AltMOC). Elle consiste […]


article privilège Prévention du péril animalier : suppression de l'obligation de conventionnement des organismes de formation
| 05/07/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Un arrêté du 29 juin 2016 supprime l'obligation de conventionnement par la DGAC (direction générale de l'aviation civile) des organismes de formation professionnelle dispensant la formation initiale aux personnels exerçant les activités de […]


article privilège Législation hélisurface : incorporation de la notion de baptême de l'air
| 29/06/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Un arrêté du 11 mai 2016 modifie l'arrêté du 6 mai 1995 relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par les hélicoptères. Il y incorpore plusieurs dispositions relatives aux baptêmes de l'air, telles que leur ajout aux […]


article privilège Actualisation du référentiel juridique et technique de certification des aérodromes
| 20/06/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Par une mise à jour au 30 mai 2016 du référentiel technique de certification, le Stac (Service technique de l'aviation civile) a procédé à une actualisation du référentiel législatif, règlementaire et technique de certification des […]


article privilège Certification des feux et panneaux lumineux de balisage aéronautique : mise à jour des spécifications techniques
| 18/05/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Le Stac (service technique de l'aviation civile) a mis à jour des spécifications techniques relatives aux feux de balisage aéronautiques et des panneaux lumineux TLOF qui sont entrées en vigueur le 1er mai 2016. Les principales modifications, […]


article privilège Aérodromes : publication d’une méthodologie d’évaluation du risque animalier
| 18/05/2016

Sécurité et sûreté portuaires et aéroportuaires / Port and airport security and safety Sécurité des aérodromes / Aerodrome Safety Le Stac (service technique de l’aviation civile) a mis en ligne un guide technique rédigé en septembre 2015 relatif à la méthodologie d’évaluation du risque animalier sur les aérodromes. Cette méthodologie permet d’identifier les […]





A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus