article privilège Utilisation d'appareils électriques générant des rayons X : rappel des prescriptions minimales de conception des locaux de travail par l'ASN
| 05/11/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Mesures, analyses et contrôles / Measurement, Analysis and Control Le 25 octobLe 22 octobre 2017, l'ASN publie un guide relatif aux règles techniques minimales de conception des locaux de travail dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X. En effet, ce guide commente et précise certains points de […]


article privilège Exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants en 2017: rappels règlementaires de l'IRSN
| 03/10/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Exposition des travailleurs / Workers exposure En septembre 2018, l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) publie son bilan et une infographie sur les expositions professionnelles aux rayonnements ionisants en France en 2016. Toutes les secteurs d'activité sont pris en compte (industrie, nucléaire, médical, […]


article privilège Cartographie du risque radon en France : avis de l'ASN
| 26/07/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Mesures, analyses et contrôles / Measurement, Analysis and Control Dans un avis du 3 juillet publié le 23 juillet 2018, l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire) se prononce favorablement sur l'arrêté du 27 juin 2018 fixant les zones à potentiel radon sur le territoire national. Cet arreté permet la mise en oeuvre de l'obligation de […]


article privilège Combustibles nucléaires usés : intérêts et inconvénients de l'entreposage en piscine ou à sec
| 03/07/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Déchets radioactifs / Radioactive Waste Dans un rapport de juin 2018, l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) propose une étude sur la gestion du combustible nucléaire irradié reposant sur un entreposage de celui-ci en piscine ou faisant appel à des entreposages à sec. L’IRSN retient que ces deux types […]


article privilège Combustibles nucléaires usés : intérêts et inconvénients de l'entreposage en piscine ou à sec
| 27/06/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Déchets radioactifs / Radioactive Waste Dans un rapport de juin 2018, l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) propose une étude sur la gestion du combustible nucléaire irradié reposant sur un entreposage de celui-ci en piscine ou faisant appel à des entreposages à sec. L’IRSN retient que ces deux types […]


article privilège Rayonnements ionisants : nouvelles dispositions en matière de protection du public
| 18/06/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Exposition du public / Public Exposure Le décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 fixe les normes relatives à la protection des populations contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants. Le décret parachève ainsi l’intégration du régime de l’enregistrement dans le CSP (code de la santé publique) et prévoit […]


article privilège Radioprotection des travailleurs : modification des dispositions règlementaires applicables
| 11/06/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Exposition des travailleurs / Workers exposure Deux décrets du 4 juin 2018 modifient les dispositions règlementaires applicables à la radioprotection des travailleurs, afin de transposer la directive fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants […]


article privilège Démarches de sûreté nucléaire : lancement d'une collection documentaire de l'IRSN
| 02/02/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Installations nucléaires / Nuclear Facility Dans un communiqué du 29 janvier 2018, l’IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) informe du lancement d'une collection documentaire de "démarches de sûreté". L'objectif est de faire avancer la sûreté et la sûreté nucléaire ainsi que la protection contre les […]


article privilège Projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde Cigéo : avis de l'ASN
| 18/01/2018

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Déchets radioactifs / Radioactive Waste Dans un avis du 11 janvier 2018 relatif au dossier d'options de sûreté (DOS) présenté par l'Andra (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) pour le projet Cigéo de stockage des déchets radioactifs en couche géologique profonde, l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) estime […]


article privilège Modifications notables des INB : précisions sur les obligations de l'exploitant
| 22/12/2017

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Installations nucléaires / Nuclear Facility Un arrêté du 18 décembre 2017 porte homologation de la décisionn° 2017-DC-0616 de l'ASN (Autorité de sûreté nucléaire) du 30 novembre 2017 qui fixe notamment la liste des modifications notables des installations nucléaires de base soumises à déclaration auprès de l'ASN. Cette […]


article privilège Recommandations en matière de radioprotection et de sûreté nucléaire
| 21/12/2017

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Mesures, analyses et contrôles / Measurement, Analysis and Control Dans un communiqué du 18 décembre 2017, l'ASN (Agence de sûreté nucléaire) publie le rapport de son audit élaboré par l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique) et indique que ce dernier salue le renforcement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la […]


article privilège Responsabilité civile nucléaire : modification de la liste des sites présentant un risque réduit
| 08/12/2017

Rayonnements ionisants / Ionising radiations Responsabilité nucléaire / Third Party Liability in the field of Nuclear Energy Un arrêté du 4 décembre 2017 modifie la liste des sites d'installations nucléaires présentant un risque réduit et ouvrant droit, pour leurs exploitants, au montant de responsabilité réduit prévu par le Code de l'environnement (article L597-28). Cette […]





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