Berges piétonnes Paris

article privilège Seine polluée: chantier non subventionné
| | | | 22/05/2019

Pollution de la Seine sur le chantier Eole: la région Ile-de-France a voté ce mercredi 22 mai un amendement qui suspend ses subventions au projet d’extension du RER E. Et ce, tant que le groupe Vinci n’aura pas remis en état l’écosystème pollué. Tapisser les berges de la Seine avec les effluents d’une centrale à béton ne passe pas du côté de la région […]


Crue de la Seine

article privilège Vinci a reconnu avoir déversé des eaux polluées dans la Seine
| | 24/04/2019

Le géant du BTP Vinci a reconnu un déversement d’eaux chargées de résidus de béton dans la Seine. Une plainte a été déposée. Vinci sur le devant de la Seine. Le groupe est visé par une plainte déposée par l’Association de pêche et de protection du milieu aquatique (AAPPMA), a indiqué l’AFP. Il leur est reproché d’avoir déversé des eaux chargées de résidus […]


article privilège Projets de stratégies de façade maritime métropolitaines : consultation du public
| 02/04/2019

Eau / Water Eaux de la mer / Seawater Dans un communiqué du 25 mars 2019, le ministère de l'Environnement invite le public à donner son avis sur les projets de stratégie de chacune des façades maritimes de métropole jusqu'au 4 juin 2019, grâce à la plateforme www.merlittoral2030.gouv.fr. Ces documents ont pour objet d'élaborer des objectifs et des plans d'action adaptés […]


article privilège Pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole : modalités de surveillance des quantités d’azote épandues
| 01/03/2019

Eau / Water Mesures, analyses, contrôle / Measurement, Analysis and Control Un arrêté du 20 février 2019 précise les conditions de mise en œuvre du dispositif de surveillance annuelle des quantités d’azote de toutes origines épandues. Il modifie certaines modalités de déclaration des quantités d’azote par les personnes détenant, cédant ou commercialisant à titre […]


article privilège Gemapi : adaptation de la composition des missions d'appui technique de bassin
| 16/01/2019

Eau / Water Mesures, analyses, contrôle / Measurement, Analysis and Control Le décret n° 2018-1277 du 27 décembre 2018 adapte la composition des missions d'appui technique constituées dans chaque bassin par le préfet coordonnateur de bassin, notamment en outre-mer, dont le rôle est d'émettre des recommandations sur l'identification et la définition d'outils utiles à […]


article privilège EDCH : liste des dispositifs de traitement titulaire d'une attestation de conformité sanitaire
| 08/01/2019

Eau / Water Eaux potables / Drinking Water Dans un avis publié au Journal officiel le 23 décembre 2018, le ministère de la Santé fournit la liste et la date de validité des ACS (attestations de conformité sanitaire) pour les réacteurs équipés de lampes à rayonnement ultraviolet utilisés pour le traitement de l'EDCH (eau destinée à la consommation humaine). Ces ACS, […]


article privilège Qualité des eaux souterraines et de surface : modification des modalités de surveillance
| 14/11/2018

Eau / Water Mesures, analyses, contrôle / Measurement, Analysis and Control Un arrêté du 17 octobre 2018 modifie les paramètres et les méthodes de contrôle devant être mis en oeuvre au sein du programme de surveillance de l'état des eaux, réalisé par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article R212-22 du Code de l'environnement. En conséquence, l'arrêté […]


article privilège Gestion des eaux : précision des modalités de consultation du public lors de l’élaboration des SDAGE
| 31/10/2018

Eau / Water Eaux continentales / River Water, Groundwater, Bathingwater Un arrêté du 3 octobre 2018 définit les modalités de consultation du public dans le cadre de l'élaboration des SDAGE (schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux). Le texte prévoit que les modalités de consultation des documents servant à l’élaboration de ces schémas (calendrier, […]


article privilège Gestion des eaux : mise à jour des modalités de réalisation et de révision des Sdage et des Sage
| 09/10/2018

Eau / Water Eaux continentales / River Water, Groundwater, Bathingwater Le décret n° 2018-847 du 4 octobre 2018 met à jour les modalités de consultation du public lors de l'élaboration des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) et des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) en vue de prendre en compte la réforme de la participation du […]


article privilège Pollution par les nitrates : modalités de réalisation de la campagne de surveillance 2018-2019
| 01/10/2018

Eau / Water Mesures, analyses, contrôle / Measurement, Analysis and Control Dans une note technique du 25 septembre 2018, le ministère de l'Environnement adresse aux préfets coordonnateurs de bassin et aux services déconcentrés de l'Etat en matière d'eau et d'environnement (Dreal notamment), les modalités de réalisation du 7e programme de surveillance "nitrates" qui aura […]


article privilège Document stratégique de façade maritime : précisions sur le contenu attendu
| 24/09/2018

Eau / Water Eaux de la mer / Seawater Dans une note technique du 17 août 2018, le ministère de l'Environnement apporte des précisions sur les contenus attendus du DSF (document stratégique de façade maritime) institué par les articles L219-1 et suivants du code de l'Environnement, ainsi que par les articles R219-1-7 et suivants du même code. Ce document intègre la […]


article privilège Barrages : précisions sur le contenu des études de dangers
| 07/09/2018

Eau / Water Activités réglementées / Regulated Activities Un arrêté du 3 septembre 2018 précise les dispositions applicables au contenu de l'étude de dangers des barrages. La référence aux digues est notamment supprimée puisque les dispositions relatives aux études de dangers des systèmes d'endiguement sont fixées par un arrêté du 7 avril 2017. Ainsi, l'arrêté du 3 […]





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