article privilège Intoxication au monoxyde de carbone : rappels préventifs du ministère de la Santé
| 08/11/2017

Air / Air Impacts sur la santé / Health Effects Dans un communiqué du 6 novembre 2017, le ministère de la Santé rapelle les dangers liés aux intoxications au monoxyde de carbone. A ce titre, il indique quelles sont les personnes concernées par ces intoxications, notamment les collectivités, et quels sont les moyens de les prévenir. Une brochure de l'INPES (Institut national de […]


article privilège Dépassement des valeurs limites d'émission : précisions du ministère de l'Environnement
| 07/11/2017

Air / Air Emissions industrielles / Industrial Air Emissions Un guide du ministère de l'Environnement d'octobre 2017 précise les modalités de dérogation à l'obligation de respecter les VLE (valeurs limites d'émission) pour les exploitants d'installations IED (Industrial Emissions Directive - directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles), comme […]


article privilège Quotas de HFC : nouvelles valeurs de référence pour la période 2018-2020
| 07/11/2017

Air / Air Emissions industrielles / Industrial Air Emissions Dans une décision d'exécution (UE) 2017/1984 du 24 octobre 2017, la Commission européenne fixe les valeurs de référence de HFC (hydrofluorocarbones) pour chaque producteur ou importateur ayant mis sur le marché au moins 100 tonnes-équivalents CO2 de ces gaz, en vue de réduire progressivement la quantité de gaz […]


article privilège Amélioration de la qualité de l’air : les recommandations du ministère de l'Environnement
| 02/11/2017

Air / Air Qualité de l'air / Ambient Air Quality En octobre 2017, le ministère de l'Environnement publie deux brochures relatives à la qualité de l'air. Dans une première brochure consacrée à l'amélioration de la qualité de l'air intérieur, il préconise l'utilisation d'analyseurs-enregistreurs de CO2 afin d'identifier plus facilement les dysfonctionnements récurrents ou […]


article privilège Scénario bas carbone : proposition de mesures de politiques publiques
| 25/10/2017

Air / Air Qualité de l'air / Ambient Air Quality En octobre 2017, l'Ademe publie une synthèse des mesures de politiques publiques pour un scénario bas carbone, en identifiant notamment des instruments nécessaires pour que la France s'inscrive dans l'objectif de neutralité carbone. Les principales mesures proposées visent à amplifier la rénovation énergétique du bâti, […]


article privilège Emissions des véhicules routiers : modification de la classification des véhicules essence
| 24/10/2017

Air / Air Air/Air Un arrêté du 23 août 2017 ajoute les véhicules fonctionnant au superéthanol-électricité (hybride non rechargeable) dans la catégorie des véhicules essence. Est ainsi modifié l'article 2 de l'arrêté du 21 juin 2016 modifiant la classification applicable aux véhicules en fonction de leurs émissions de polluants atmosphériques. Cette classification peut […]


article privilège Saco : attribution et règles d'utilisation des quotas d'importation de substances réglementées pour 2018
| 19/10/2017

Air / Air Emissions industrielles / Industrial Air Emissions La Commission a présenté, le 11 septembre 2017, un projet de décision qui fixerait les quantités maximales de Saco (substances qui appauvrissent la couche d'ozone) pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, autorisées à circuler librement dans l'Union européenne, conformément au règlement Saco du 16 […]


article privilège Étiquetage énergétique des pneumatiques : évaluation du système actuel
| 17/10/2017

Air / Air Emissions des véhicules / Vehicle Emissions Le 10 octobre 2017, la Commission européenne annonce l'ouverture d'une consultation publique relative à l'évaluation du système d'étiquetage des pneumatiques dans l'Union européenne. Ce système vise à fournir aux consommateurs des informations relatives à l'efficacité en termes de consommation de carburant, de tenue de […]


article privilège Traitement de surface par solvants organiques : projet de Bref
| 11/10/2017

Air / Air Emissions industrielles / Industrial Air Emissions Début octobre 2017, l'EIPCCN (European Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Bureau - Bureau européen de la prévention et de la réduction intégrées de la pollution) a publié un projet de Bref (Best available techniques REFerence document - Meilleures Techniques disponibles ou MTD) portant sur le […]


article privilège Qualité de l'air intérieur : recommandations de l’INRS
| 11/10/2017

Air / Air Mesures, analyses, contrôle / Measurement, Analysis and Control Par l'intermédiaire d'une étude de cas publiée en septembre 2017 relative à la qualité de l’air intérieur de l’environnement de travail, l’INRS rappelle les normes applicables en matière de mesure du taux de renouvellement de l’air ainsi que les différentes actions de prévention de la […]


article privilège Impact des activités industrielles sur la qualité de l'air intérieur : rapport de l'Ineris
| 11/10/2017

Air / Air Qualité de l'air / Ambient Air Quality Dans un rapport de septembre 2017, l'Ineris (Institut national de l'environnement industriel et des risques) évalue l'impact des activités industrielles de proximité sur la qualité de l'air intérieur ainsi que l'exposition des populations et met à jour sa première étude de 2008. Ce document actualise les informations […]


article privilège Impact des activités industrielles de proximité sur la qualité de l'air intérieur : rapport de l'Ineris
| 11/10/2017

Air / Air Qualité de l'air / Ambient Air Quality En septembre 2017, l'Ineris (Institut national de l'environnement industriel et des risques) publie un rapport relatif à l'impact des activités industrielles de proximité sur la qualité de l'air intérieur et l'exposition des populations et met ainsi à jour sa première étude de 2008. Ce document actualise ainsi les informations […]





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