Xynthia: les préfets doivent accélérer la rénovation des digues

Le 25 octobre 2013 par Stéphanie Senet
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Encore 1.000 kilomètres de digues à rénover
Encore 1.000 kilomètres de digues à rénover

Trois ans et demi après le passage de la tempête Xynthia sur le littoral atlantique, le ministre de l’écologie a envoyé, le 24 octobre, une instruction aux préfets pour leur demander «d’accélérer les travaux de réalisation de digues», annonce-t-il dans un communiqué.

Sur les 1.200 kilomètres de digues à reconstruire, 280 km ont jusqu’à présent été réalisés.

 

Cette annonce ministérielle tente de combler, en partie, les lacunes soulevées dans un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (Cgedd), publié le 19 septembre. Ce document relève en effet le faible avancement des projets labellisés «plans contre la submersion rapide» (PSR), l’impatience des élus et de la population, sans oublier le mécontentement à l’égard de l’Etat.

 

Procédure simplifiée d’autorisation

 

Philippe Martin recommande aux préfets de recourir à la procédure simplifiée d’autorisation, prévue par le code de l’environnement pour des projets ayant un impact limité. Autre préconisation: expérimenter la déconcentration de la labellisation par les services de l’Etat des projets de digues. Il est prévu qu’un bilan de cette instruction soit dressé début 2014.

 

Le ministère ajoute que dans le cadre des Etats généraux de modernisation du droit de l’environnement, le travail en mode projet va être renforcé dès janvier 2014, afin d’accélérer la procédure d’instruction des dossiers. Rendez-vous en juillet 2014 pour les premières conclusions.

 

Bilan à la mi-2014

 

Enfin, pour tenir compte du retard pris dans les travaux de rénovation des digues, la contribution exceptionnelle du fonds de prévention des risques naturels majeurs (taux majoré de 40% au lieu de 25% dans les communes couvertes par un plan de préventions des risques littoraux) est prolongée de deux ans. Elle sera opérationnelle jusqu’au 31 décembre 2015.

 

La tempête Xynthia avait frappé plusieurs départements dont la Charente-Maritime et la Vendée, le 28 février 2010, provoquant la mort de 53 personnes. 

 



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