Vers la généralisation des systèmes de collecte des piles en Europe

Le 10 juillet 2006 par Laure Pollez
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Piles et accumulateurs
Piles et accumulateurs

D’ici 2008, tous les pays de l’Union européenne devront être équipés d’un réseau de collecte des batteries et accumulateurs portables usagés. Une directive en ce sens vient d’être approuvée par le Parlement européen, après deux ans de négociations.

Actuellement, seuls 6 pays ont de tels dispositifs: l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la France, les Pays-Bas et la Suède qui ont d’ailleurs bien du mal à dépasser les 50% de taux de collecte. Selon ce nouveau texte, les Etats membres seront tenus d’assurer au moins 25% de collecte d’ici 2012 et 46% d’ici 2016.

Ces piles devront ensuite être recyclées, à hauteur de 65% de leur poids pour les piles plomb-acide, 75% pour les piles nickel-cadmium et 50% pour les autres déchets de pile. La mise en décharge et l’incinération de ces déchets seront interdites.

Les producteurs seront tenus de financer les coûts nets induits par la collecte, le traitement et le recyclage des déchets de pile et d'accumulateur, quelle que soit la date à laquelle ces derniers auront été mis sur le marché. Ils devront également assurer le financement des coûts nets des campagnes d'information du public sur la collecte, le traitement et le recyclage. Toutefois, les très petits producteurs pourront être exemptés de l'obligation de supporter ces coûts.

Les fabricants devront concevoir les appareils de telle manière que les piles et les accumulateurs usagés puissent être aisément enlevés. La durée de vie des batteries devra être mentionnée sur leur étiquette. Des limites strictes sont également fixées pour la teneur en cadmium et mercure de ces batteries avec l'interdiction générale de la mise sur le marché de piles ou d'accumulateurs contenant, en poids, plus de 0,0005 % de mercure ou plus de 0,002 % de cadmium.

Chaque année, près de 800.000 tonnes de batteries automobiles, 190.000 tonnes de piles et d'accumulateurs industriels et 160.000 tonnes de piles portables sont mises sur le marché de l'Union européenne.


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