USA: une nouvelle proposition de loi pour taxer le carbone

Le 14 mars 2013 par Valéry Laramée de Tannenberg
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Henry Waxman: un récidiviste !
Henry Waxman: un récidiviste !

Et de deux! Un mois après que les sénateurs Barbara Boxer et Bernie Sanders ont dévoilé leur proposition de loi visant à taxer les émissions de gaz à effet de serre industrielles [JDLE], voilà que les représentants dégainent à leur tour.

Mardi 13 mars, le député Henry Waxman et trois autres parlementaires ont, eux aussi, présenté un texte visant à taxer les émissions de GES de tous sites industriels émettant plus de 50.000 tonnes équivalent CO2 par an. Chaque tonne de GES relâchée dans l’atmosphère serait taxée entre 15 et 30 dollars (entre 11,5 et 23 euros) ; un niveau de taxation appelé à progresser de 2 à 8% par an.

Outre le fait qu’il accroît la pression sur les parlementaires et la Maison blanche, ce texte a deux mérites. D’une part, ses promoteurs le présentent comme une proposition de loi collaborative. Les internautes sont invités à l’améliorer.

D’autre part, son principal promoteur connaît bien les problématiques climatiques. Représentant démocrate de Californie, Henry Waxman avait été, en 2008, le principal rapporteur d’une proposition de loi visant à l’ouverture d’un marché fédéral de quotas d’émission de CO2. Le texte avait été adopté de justesse par la Chambre des représentants, mais torpillé au Sénat.



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