Une base de commentaires juridiques sur les ENR dans l’UE
Le 20 août 2008 par Victor Roux-Goeken
Le ministère allemand chargé de l’environnement a mis en ligne cet été une base de commentaires juridiques concernant les énergies renouvelables pour 25 Etats membres de l’Union européenne, hors Roumanie et Bulgarie.
RES Legal est un recueil gratuit des sources du droit en vigueur en matière de production et d’accès au réseau de l’électricité d’origine renouvelable. Le site, pour l’instant uniquement en allemand, détaille la réglementation en vigueur, pays par pays, pour l’éolien, le solaire, la géothermie, le biogaz, la biomasse et l’hydraulique.
Une version anglaise est prévue dès septembre 2008.
RES Legal est un recueil gratuit des sources du droit en vigueur en matière de production et d’accès au réseau de l’électricité d’origine renouvelable. Le site, pour l’instant uniquement en allemand, détaille la réglementation en vigueur, pays par pays, pour l’éolien, le solaire, la géothermie, le biogaz, la biomasse et l’hydraulique.
Une version anglaise est prévue dès septembre 2008.
POUR ALLER PLUS LOIN
Dans la même rubrique
La production mondiale de photovoltaïque croît de 32%
19/10/2004
Le CEA gérera le budget de recherche du solaire
19/04/2005
Energies propres: l'exemple danois
21/04/2005
Electricité d'origine renouvelable ou issu de cogénération: précisions sur la garantie d'origine
19/11/2007
Bush et les énergies renouvelables
28/04/2005
Le vin comme biocarburant
05/05/2005
