Un tribunal épingle un bateau de croisière trop polluant

Le 26 novembre 2018 par Stéphanie Senet
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Long de 289 mètres, le MS Azura peut accueillir jusqu'à 3.100 passagers
Long de 289 mètres, le MS Azura peut accueillir jusqu'à 3.100 passagers

Pour la première fois en France, un capitaine de navire a été condamné ce 26 novembre à 100.000 euros d’amende pour pollution atmosphérique.

Le capitaine de l’Azura se souviendra longtemps de son escale marseillaise. Le tribunal correctionnel phocéen l’a en effet condamné à une amende de 100.000 euros pour «utilisation par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées en matière de pollution de l’air».

Long de 289 mètres, le bateau de croisière MS Azura mis en service en avril 2010 par le géant américain Carnival, avait été contrôlé en mars dernier par le centre de sécurité des navires. Résultat: il utilisait un carburant affichant une teneur en soufre de 1,68%, supérieure au plafond autorisé de 1,5%. Evans Hoyt doit par ailleurs s’acquitter de 80% de l’amende, soit 80.000 €, même si la compagnie a décidé de faire appel de cette décision. 

0,5% de soufre en 2020

Les navires vont d’ailleurs bientôt devoir réduire davantage leurs émissions de soufre. «Le code de l’environnement limite, pour les navires à passagers assurant des services réguliers à destination ou en provenance de ports de l’Union européenne, la teneur en soufre des combustibles utilisés à 1,5% en masse jusqu’au 31 décembre 2019 et à 0,5% en masse à partir du 1er janvier 2020», rappelle au JDLE Sophie Bardet-Auville du réseau juridique de France Nature Environnement (FNE), partie civile au procès.

Pour cette première, le tribunal correctionnel de Marseille n’a pas eu la main trop lourde. L’infraction commise par le capitaine de l’Azura est en effet passible de 200.000 € d’amende et d’un an d’emprisonnement, selon le code de l’environnement.



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