Un diesel qui sent le soufre

Le 04 mars 2013 par Stéphanie Senet
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Le dossier risque de revenir sur la scène avant 2014
Le dossier risque de revenir sur la scène avant 2014

La publication du référé de la Cour des comptes préconisant, le 1er mars, la suppression de l’avantage fiscal accordé au diesel (voir JDLE) a fait des vagues pendant la fin de semaine. Chacun y est allé de sa réaction. Morceaux choisis.

La ministre de l’écologie Delphine Batho a tout d’abord croisé le fer avec le ministre du redressement productif Arnaud Montebourg. La première a défendu la santé de 40.000 personnes qui meurent prématurément chaque année en raison de la pollution aux particules fines, préconisant l’alignement de la fiscalité du diesel sur celle de l’essence, qui rapporterait chaque année 6,9 milliards d’euros à l’Etat selon la Cour des comptes.

Le second a défendu bec et ongles l’industrie française, excluant toute prime à la casse qui favoriserait des constructeurs étrangers. «Il faut trouver une formule qui n’attaque pas le made in France car nous sommes les meilleurs en diesel», a déclaré le ministre.

Mais si 60% du parc automobile français est alimenté au gasoil, il s’agit d’une particularité typique de l’Hexagone, qui coûte cher à la balance commerciale: environ 13 Md€ chaque année d’importation de gasoil (les raffineries françaises en produisent insuffisamment), a précisé Delphine Batho sur France 3.

Au final, les ministres pourraient tomber d’accord sur une prime de conversion, qui pourrait s’appliquer aux détenteurs de véhicules diesel ou à essence qui passeraient aux véhicules électriques ou hybrides. La Delphinette?

L’autre option envisagée par le gouvernement serait de ne cibler que les propriétaires de vieux véhicules diesel (mis en circulation avant 2000) soit 27% du parc actuel. Problème: les nouveaux moteurs diesel émettent des particules encore plus fines, ainsi que des NOX (oxydes d’azote).

Delphine Batho a reçu le soutien de la ministre de l’égalité des territoires Cécile Duflot, tandis que le président du groupe Europe Ecologie-les Verts au Sénat, Jean-Vincent Placé, a jugé ce 4 mars l’usage du diesel désastreux du point de vue sanitaire et industriel. «L’espérance de vie se réduit de 6 à 9 mois dans les grandes villes en raison de la pollution atmosphérique, malgré les améliorations apportées par les constructeurs automobiles», a-t-il affirmé, prédisant de futurs recours collectifs.

Alors que le bras de fer devrait se poursuivre avec la publication, au printemps, des conclusions du Comité pour la fiscalité écologique, qui serait favorable à la suppression de l’avantage fiscal du diesel, Matignon baisse pour l’heure la tête en expliquant que le changement éventuel de fiscalité ne sera pas d’actualité avant l’examen du projet de loi de finances 2014.



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