Un agriculteur poursuit Monsanto en justice

Le 12 décembre 2011 par Stéphanie Senet
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Le procès de l’agriculteur Paul François, intoxiqué à par un puissant herbicide produit par Monsanto et désormais interdit en France depuis 2007, s’est ouvert cet après-midi 12 décembre au Tribunal tribunal de grande instance (TGI) de Lyon.

C’est un peu le procès de David contre Goliath. Pour la première fois, un particulier -Paul François, agriculteur charentais- affronte le géant américain de l’agrochimie Monsanto. Il estime en effet avoir été victime en 2004 d’une intoxication au Lasso, un herbicide produit par la multinationale.

 
Les faits se sont déroulés le 27 avril 2004. Alors qu’il se trouve sur son exploitation de céréales de Bernac, en Charente, Paul François ouvre une cuve d’épandage. Il reçoit alors en plein visage des vapeurs du désherbant produit par Monsanto, dont les effets sont puissants. L’agriculteur se souvient avoir subi des pertes de connaissance pendant les heures qui ont suivi la manipulation. Il est hospitalisé pendant près de 5 mois et ne peut plus assurer son activité pendant quasiment un an. Il est victime de pertes de mémoire, de malaises, et de problèmes neurologiques dont les médecins peinent à trouver la source.
 
L’explication, selon l’agriculteur, a été mise en lumière en mai 2005. Près d’un an après avoir inhalé les vapeurs du désherbant, son sang révèle la présence de chlorobenzène (C6H5Cl), un solvant entrant dans la composition des pesticides et en particulier du Lasso.
 
Deux mois plus tard, en juillet 2005, il saisit la Mutualité sociale agricole pour qu’elle reconnaisse sa maladie professionnelle (1). Le tribunal des affaires sociales d’Angoulême lui donne raison en octobre 2008, comme la Cour d’appel de Bordeaux en janvier 2010, qui reconnaissent donc le lien entre sa maladie et le Lasso. En parallèle, il entame en février 2007 une procédure judiciaire contre Monsanto. Pendant trois ans, les parties ont échangé leurs arguments, jusqu’à la phase finale, qui se déroule aujourd’hui à Lyon, domicile du siège social du groupe en France. Paul François est aujourd’hui invalide à 50%. Il a affirmé avoir considérablement réduit l’usage des pesticides dans son exploitation.
 
Selon son avocat, François Lafforgue, la faute de Monsanto est double. Le groupe agrochimique n’a pas précisé la composition exacte du Lasso sur l’étiquette (notamment la présence de monochlorobenzène) et a tenté de cacher les effets d’un produit qu’il savait dangereux.«Le Lasso a été retiré du marché au Canada, en Angleterre et en Belgique, parfois depuis les années 1980, alors qu’il n’a été interdit en France qu’en 2007», explique l’avocat. Son client espère que le TGI reconnaîtra la responsabilité du groupe sur ses problèmes de santé. «Avec les pesticides, on est peut-être proche d’un scandale comparable à celui de l’amiante», redoute Paul François, par ailleurs président de l’association Phyto-Victimes qui regroupe des personnes ayant connu des problèmes de santé à cause de pesticides (2).
 
L’action de Paul François est soutenue par l’association Générations futures, présente à l’audience d’aujourd’hui. Dans un communiqué, elle donne des éléments sur la défense de Monsanto. «L’avocat s’est contenté de dire que la firme avait respecté les règles imposées par l’Etat, que personne n’était présent au moment où Paul s’intoxiquait, et que finalement rien ne prouvait que Paul ne s’était pas volontairement intoxiqué (sic)», a déclaré François Veillerette, porte-parole de l’association. Le délibéré a été fixé au 13 février 2012.
 
Selon Générations futures, «il est anormal que les firmes se défaussent de leur responsabilité au prétexte que leurs produits ont fait l’objet d’une évaluation et d’une homologation de la part de l’Etat. Il est grand temps qu’elles rendent des comptes». Une autre procédure opposant un agriculteur à Monsanto est d’ailleurs en cours.
 
(1)   Pour consulter la liste des maladies professionnelles liées aux pesticides:
http://www.inrs-mp.fr/mp/cgi-bin/mppage.pl?state=4&acc=3&rgm=1&doc=2355&str=pesticide&edit=pesticide
(2)   http://www.phyto-victimes.fr/
 


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