Taxe Carbone: où l’on reparle d’un point-clé du Grenelle

Le 06 novembre 2008 par Victor Roux-Goeken
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Oubliée du Grenelle, la taxe Carbone? Ce n’est plus le cas. Parmi les documents envoyés mardi aux acteurs du Grenelle figurent deux notes dans lesquelles le Meeddat propose l’organisation très protocolaire d’une «conférence pour un consensus d’experts sur la contribution Climat-énergie».

L’étude de cette taxe Carbone qui ne dit pas son nom, et sa publication, sont prévues par le projet de loi Grenelle I dans les 6 mois suivant sa promulgation. La conférence, qui durera deux jours, devrait être organisée pendant la deuxième quinzaine de janvier 2009 en 5 ateliers intitulés: intérêt général de l’outil, gouvernance fiscale, bouclage macroéconomique, enjeux en termes de compétitivité et impacts sur les ménages. Elle est ouverte «à un public d’experts, sur inscription, avec un nombre de places limité».

A l’issue de la conférence, trois rapporteurs feront une synthèse des débats sous 48 heures. Viendra ensuite le «comité des sages», soit 5 à 10 «personnalités de très haut niveau» plus un secrétaire, sous la responsabilité d’un président, ou d’un tandem de présidents, qui réalisera une synthèse.

Celle-ci sera rendue publique et remise au Premier ministre fin janvier 2009. Le pilotage de la conférence sera assuré par les services du Meeddat.


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