Taxe carbone: la conférence de consensus prévue début juillet

Le 29 mai 2009 par Sabine Casalonga
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Initialement prévue en janvier (1), la conférence de consensus d'experts sur la contribution climat-énergie, dite taxe carbone, devrait se tenir début juillet à Paris.
Selon l’invitation envoyée aux participants et dont l’AFP a eu copie, la conférence aura lieu les 2 et 3 juillet et sera suivie d'une table-ronde «de haut-niveau» les 8 et 9 juillet sous la présidence de Michel Rocard. Le Meeddat n’a toutefois pas encore confirmé ces dates, faisant valoir un calendrier particulièrement chargé au début de l'été.

La taxe carbone, une des mesures phare du Pacte écologique de Nicolas Hulot en 2007, avait été reprise dans le Grenelle de l’environnement, sans avancer depuis. Le projet de loi Grenelle I, qui doit passer en seconde lecture au Parlement, prévoit qu’elle soit étudiée par l’Etat dans les six mois suivant la publication de la loi.
Cette mesure vise à encourager les économies d'énergie en taxant les émissions de CO2 liées aux transports et à l'habitat, ainsi que la quantité d'énergie consommée. La conférence d'experts aura pour objectif «d'analyser les effets sur les ménages, pour les plus modestes notamment, et sur les entreprises dont la compétitivité doit être préservée». La table-ronde «de haut niveau» devra élaborer une synthèse des travaux et suggérer des pistes pour la mise en œuvre de cette taxe.

(1) Dans le JDLE «Taxe Carbone: où l’on reparle d’un point-clé du Grenelle»


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