Subventions simplifiées pour l’acoustique des crèches

Le 18 janvier 2008 par Agnès Ginestet
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Dans une circulaire datant du 3 janvier (1) rendue publique sur le site du Centre d’information et de documentation sur le bruit (CIDB), le ministère chargé de l’environnement déclare vouloir relancer l’opération de subventions concernant la réhabilitation acoustique des locaux recevant du jeune public. Selon lui, les circulaires des 10 février et 28 décembre 2004 (2) qui présentaient des instructions relatives au traitement des dossiers de demande n’a pas «jusqu’à présent rencontré l’écho souhaité», «notamment en raison, tant du niveau de crédits disponibles que de l’obligation, pour les communes, de financer un diagnostic préalable à la demande de subvention». La nouvelle circulaire expose donc de nouvelles instructions sur les modalités d’attribution des subventions.
Ce «dispositif simplifié» sera testé en 2008 dans plusieurs régions (Aquitaine, Bourgogne, Champagne-Ardenne et Rhône-Alpes), «avant son extension à l’ensemble du territoire s’il donne satisfaction». Sont prioritairement concernées les salles de repos des écoles maternelles et les crèches; «les cantines dont l’acoustique est particulièrement défavorable pourront [aussi] être incluses dans cette expérimentation». L’objectif est de ramener le niveau sonore de ces locaux à 35 décibels (dB).
L’une des 45 actions du Plan national santé-environnement (PNSE) prévoit de «veiller à la qualité des bâtiments accueillant des enfants». Le Plan bruit prévoit de son côté de réhabiliter 500 crèches, 500 salles de repos d’écoles maternelles, 500 cantines scolaires et 250 locaux de sport.

(1) Circulaire interministérielle n°DGS/SDEA2/DPPR/MB/2008/02 du 3 janvier 2008 relative à la réhabilitation acoustique des établissements recevant de jeunes enfants

(2) Circulaire du 10 février 2004 relative à la mise en œuvre du plan national de lutte contre le bruit et circulaire du 28 décembre 2004 relative à la mise en œuvre du plan national de lutte contre le bruit – réhabilitation acoustique des établissements recevant des jeunes enfants


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