Spanc: publication de 3 projets d’arrêtés
Le 21 octobre 2008 par Victor Roux-Goeken
Le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (Meeddat) a publié, vendredi 17 octobre, trois projets d'arrêtés relatifs à l'assainissement non collectif.
Le premier définit les modalités d'agrément des vidangeurs d'installation d'assainissement non collectif; le second concerne la mission de contrôle de ces installations; le dernier fixe les prescriptions techniques qui leur sont applicables.
Le premier définit les modalités d'agrément des vidangeurs d'installation d'assainissement non collectif; le second concerne la mission de contrôle de ces installations; le dernier fixe les prescriptions techniques qui leur sont applicables.
POUR ALLER PLUS LOIN
Dans la même rubrique
Pêche intensive: les eaux d’Afrique de l’Ouest «pillées»
13/04/2011
Deepwater horizon: un an après
15/04/2011
Le retour du caviar russe
12/04/2011
La Chine va-t-elle faire disparaître le saumon écossais?
11/04/2011
Pêche au maquereau : le bras de fer se poursuit
08/04/2011
Bien gérer les forêts donne une meilleure eau potable
12/04/2011
