Sols qui peut ?

Le 24 septembre 2010 par Célia Fontaine
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L'Europe pourrait relancer son projet de directive sur la protection des sols.
L'Europe pourrait relancer son projet de directive sur la protection des sols.

Les sols abritent un quart des organismes vivants de la planète. Essentielle au cycle de l'eau et du carbone ainsi qu’à l'agriculture, cette vie souterraine est aujourd’hui menacée. Alors que le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission publie le 23 septembre son Atlas de la biodiversité des sols, la stratégie visant à préserver en Europe l'existence de sols sains présentée en 2006 est toujours dans l’impasse.

Il s’agit d’une «  cartographie inédite des menaces potentielles qui pèsent sur la biodiversité des sols », indique la Commission dans un communiqué. 61 scientifiques ont participé à l’élaboration de ce nouvel atlas illustré de 128 pages. Il doit informer le public et aider les décideurs politiques à prendre les bonnes mesures pour protéger cette ressource vitale.

Le premier chapitre étudie l'environnement des sols, leurs multiples usages, les «biens et services» qu'ils fournissent aux écosystèmes et la place qu'y occupent la faune et la flore. La deuxième partie se présente comme une encyclopédie des diverses espèces qui vivent sous terre (de la taupe au ver de terre en passant par les amibes).

Parmi ces espèces, les micro-organismes sont les plus nombreux [1] et les plus divers, mais aussi les plus difficiles à répertorier. Composés de bactéries ou de champignons, ils assurent des fonctions essentielles comme la biodégradation de la matière organique, la production de nutriments pour les plantes, la fixation d’azote, la dégradation des polluants, etc. «  Les cycles biogéochimiques, comme le cycle du carbone, de l’azote ou du phosphore, sont sous la dépendance (à plus de 90 %) des micro-organismes. Ils sont ainsi responsables de l’émission des gaz à effet de serre comme le CO 2, le N 2O et le CH 4 », précise l’Institut français de recherche pour le développement (IRD). Les biotes du sol sont déterminants pour la fertilité des terres et la productivité des cultures. Ils contribuent en outre au filtrage de l'eau et de l'air, «  qui coûterait des milliards d'euros par an s'il nous fallait y procéder artificiellement », rappelle la Commission.

La biodiversité des sols de certaines parties du Royaume-Uni, du Benelux, du nord de la France et de la plaine du Pô (Italie) [2] serait d’ores et déjà «  gravement compromise », révèle l’ouvrage. Plusieurs facteurs de pression ont été pris en compte pour arriver à cette constatation : changement d'affectation des terres, degré d’urbanisation, perturbation de l'habitat, exploitation humaine intensive, apparition d'espèces invasives, tassement du sol, érosion, pollution, etc.

À l'exception de quelques rares pays disposant d'un solide cadre législatif, il n'existe aucun corpus législatif ni aucune réglementation visant spécifiquement la biodiversité des sols au niveau international, pas plus qu'au niveau européen, national ou régional. Alors pourquoi l’Europe ne s’est-elle toujours pas dotée d’une directive consacrée à la protection des sols ?

Le 22 septembre 2006, le Parlement européen et le Conseil proposent une directive pour fixer un cadre à la protection des sols. Le texte demande aux Etats membres d’agir pour conjurer des menaces comme les glissements de terrain, la contamination des sols, l'érosion, la diminution des teneurs en matières organiques, le tassement, la salinisation et l'imperméabilisation, lorsque ces phénomènes se produisent ou risquent de se produire sur leur territoire national. Cependant, la proposition ne prévoit pas le respect d’objectifs contraignants par les Etats membres.

Le texte ne séduit pas. En janvier 2008, une minorité de blocage (constituée de la Grande-Bretagne, de l’Allemagne, de l’Autriche, des Pays-Bas et de la France) s’oppose à l’adoption de la directive-cadre sur la protection des sols. Pour le Royaume-Uni, pourtant très touché, pas question de se voir imposer des obligations supplémentaires à celles déjà en vigueur, notamment en ce qui concerne les restrictions potentielles de l’urbanisation. Ont également été pointés du doigt les coûts disproportionnés pour de «  faibles bénéfices environnementaux ».

La France, quant à elle, s’est opposée au recensement systématique [3] des sites potentiellement pollués et reproche au texte de prendre insuffisamment en compte l’usage des sols. Pour l’Hexagone, une action ciblée sur des sites prioritaires est à privilégier.

Mais le 20 octobre 2009, (dans le JDLE), Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’écologie, a indiqué à l’occasion des deuxièmes Rencontres nationales de la recherche sur les sites et sols pollués que la France ne s’opposerait plus au projet de directive.

 

Ce feuilleton n’est donc pas clos. La parution de l’atlas permettra peut-être de remettre le sujet à l’ordre du jour.



[1] Un seul gramme de « terre » peut héberger jusqu’à 10.000 espèces bactériennes différentes et près d’un milliard de bactéries.

[2] Certains pays, comme Chypre, la Suède et la Finlande n'ont pas été inclus, faute de données

[3] Environ 230.000 sites pollués sont répertoriés en France, la directive impliquerait qu’ils fassent tous l’objet d’analyses précises. Cela représenterait un travail lourd tant sur le plan financier qu’opérationnel.



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