Sites pollués: à la recherche des responsables

Le 26 juillet 2007 par Agnès Ginestet
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email

Le 31 mai, le cabinet d’avocats parisien Adamas organisait une réunion d’information sur les contentieux relatifs à la responsabilité de sites pollués. Les Etats-Unis ont recours à l’«environmental forensics» pour remonter à l’origine des pollutions.

«Recherche de faits susceptibles d'être utilisés dans le cadre de discussions judiciaires». C'est la traduction que l'on pourrait faire du terme «environmental forensics», selon l'avocat spécialisé dans le droit de l'environnement Yvan Razafindratandra. Cette matière -qui n'en est pas une en France- est enseignée aux Etats-Unis et fait l'objet d'un recueil de publications intitulé Environmental Forensics Journal. La directrice de la publication, Ioana G. Petrisor, expert en environnement pour le cabinet américain Haley and Aldrich à San Diego (Californie), a précisé lors de son passage chez Adamas: «C'est un secteur émergeant aux Etats-Unis qui est en fait un travail de détective. Il faut rechercher une trace et répondre à plusieurs questions: que s'est-il passé sur tel site et comment? quand? qui est responsable? ». Les clients susceptibles d'être intéressés par ces méthodes sont les avocats de l'environnement ou encore les compagnies d'assurance, puisqu'aux Etats-Unis, la loi autorise des poursuites envers les responsables de sites pollués quelle que soit l'ancienneté de la pollution, alors qu'en France, il existe une prescription trentenaire (1).

Les experts de Haley and Aldrich, qui travaillent en étroite collaboration avec des juristes dans le cadre de contentieux, remontent jusqu'à la cause de la pollution grâce à des méthodes analytiques de pointe. Selon Ioana G. Petrisor, la moitié du travail concerne les solvants chlorés, très persistants dans l'environnement. Grâce à l'empreinte chimique laissée, par exemple par un hydrocarbure, les ingénieurs peuvent déterminer la nature exacte de la substance par chromatographie (essence, gasoil…) et le nombre d'années écoulées depuis l'épisode de pollution. Une autre méthode utilisée pour déterminer la date du déversement d'une substance chimique consiste à étudier les cernes des arbres. «En France, les techniques n'en sont pas à ce niveau et il existe un cloisonnement regrettable entre experts et juristes», constate Yvan Razafindratandra.

Adamas s'est occupé d'un dossier dans la région de Lyon concernant la transformation d'un site pollué en parking. Une étude préalable à la vente n'avait indiqué aucun risque particulier, mais après le début des travaux d'excavation, de fortes doses d'hydrocarbures et de benzène sont apparues. Pour remonter à l'origine de la pollution et en identifier la source, le cabinet a fait appel à Haley and Aldrich. Après envoi des échantillons aux Etats-Unis et interprétation des résultats, le pétrolier identifié comme responsable a accepté de payer pour le traitement des terres.

(1) Arrêt du Conseil d'Etat du 8 juillet 2005




A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus