Sécurité des navires : modification de la division 240 relative aux navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 M

Le jeudi 10 juin 2010 à 16h 08 par HSEVigilance

Eau

Extrait :  Eaux de la mer       L'arrêté du 20 mai 2010 modifie l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires en particulier en ce qui concerne la division 240, du règlement annexé, relative aux navires de plaisance...

comment lire l'article complet ?

Vous êtes abonné

Saisissez vos codes d’accès :

Mot de passe perdu?
Cliquez ici

Pas encore abonné ?

Abonnez-vous au JDLE et soyez au cœur de l’information professionnelle en Hygiène, Sécurité et Environnement.

Découvrez notre offre d’abonnement :

  • - Un accès simple à toute l’actualité HSE pour une meilleure maitrise des risques
  • - Une communauté de professionnels et un outil d’échange pour partager vos retours expériences
  • - Une newsletter quotidienne pour ne pas passer à côté de l’information

en savoir plus

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus