Retour de la proposition de taxe sur le diesel

Le 18 septembre 2014 par Valéry Laramée de Tannenberg
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 Aline Archimbault présente une troisième mouture de son texte.
Aline Archimbault présente une troisième mouture de son texte.
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Alors que l’île-de-France connaissait son deuxième jour consécutif d’alerte à la pollution atmosphérique, les sénateurs écologistes ont remis le couvert. Le 16 septembre, Aline Archimbault a présenté une nouvelle proposition de loi visant à taxer les véhicules diesel.

Cette proposition est, en fait, une nouvelle mouture des deux textes présentés devant la Haute assemblée en juin par la sénatrice de Seine-Saint-Denis. Renvoyée devant la commission des finances, la proposition institue trois mesures.

L’intégration dans le bonus-malus existant d’une composante reposant sur les émissions d’oxydes d’azote et de particules fines. Les véhicules seraient ainsi taxés non plus sur leurs seules émissions de CO2 (non toxiques pour la santé), mais aussi sur deux précurseurs de pollution atmosphérique ayant de graves conséquences sanitaires.

taxe et audit

Le texte propose également d’engager un travail sur le déficit de connaissance et d’expertise indépendantes en matière de pollution automobile. «Les cycles de conduite qui servent aujourd’hui de référence aux tests d’émissions polluantes ne sont en effet pas représentatifs des conditions réelles de circulation, les particules fines reformées quelques mètres derrière le véhicule ne sont pas prises en compte par les tests et la discrimination entre les différentes tailles de particules fines est sujette à caution», rappellent les élus écolos.

Ces derniers proposent en outre d’obliger automobilistes ou garagistes à réaliser un «diagnostic d’éco-entretien» lors de la cession des véhicules de plus de 4 ans. Ce bilan devrait révéler à l’acquéreur la «qualité écologique» de la voiture et lui rappeler qu’un bon entretien permet de limiter les émissions polluantes.



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