Reach: publication de la première liste des substances préoccupantes

Le 02 juillet 2008 par Claire Avignon
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L’hexabromocyclododécane, le benzyl butyl phthalate, ou encore l’anthracène: ce sont 3 des 16 substances -aux noms particulièrement doux-, qui pourraient être retenues comme substances préoccupantes par les Etats membres de l’Union européenne (plus la Norvège) dans le cadre de Reach, selon un communiqué de l’agence européenne Echa. Il s’agit de la première étape qui doit aboutir, au 1er juin 2009, à la liste des substances soumises à autorisation.

Contrairement à ce que le nom de cette liste indique, ces produits ne seront pas autorisés à être mis sur le marché, ils seront interdits (sauf si leur producteur obtient une autorisation). Les pouvoirs publics européens auront alors démontré qu’ils sont soit cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR), soit persistants, bioaccumulatifs, et toxiques (PBT), soit très persistants et très bioaccumulatifs (vPvB), soit «suscitant un degré de préoccupation similaire» (aux caractéristiques précédentes), à l'instar des perturbateurs endocriniens. L’autorisation ne sera délivrée que pour une utilisation précise et pour un seul fabricant, et coûtera cher (de l’ordre de 50.000 euros). Elle modifiera donc conséquemment le portefeuille des substances chimiques disponibles sur le marché commun.

D’ici le 1er juin 2009, les substances considérées comme préoccupantes par les Etats membres sont d’abord soumises à consultation. Elles feront ensuite l’objet de discussions au sein du comité des Etats membres en octobre, puis l’Echa hiérarchisera les substances retenues et publiera ses recommandations. Ce n’est qu’après cette dernière étape que sera publiée la liste des substances soumises à autorisation. Les substances préoccupantes, intégrées dans l’annexe XV, peuvent également être soumises à une classification et un étiquetage, ainsi qu’à une restriction d’usage.

La France a proposé 5 molécules, la Norvège 3, l’Allemagne, l’Autriche et la Suède 2 chacune, les Pays-Bas et le Royaume-Uni une chacun. De nombreux Etats membres n’ont pas participé à cette première liste par manque de temps, ou absence de compétence.




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