Reach: la liste des substances prévues pour l’enregistrement de 2010

Le 21 avril 2010 par Sabine Casalonga
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L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a mis en ligne le 16 avril la liste des substances que les industriels prévoient d’enregistrer au 1er décembre 2010.

L’agence appelle les utilisateurs aval à vérifier si leurs substances sont bien inscrites et donc si elles seront enregistrées dans les temps. Dans le cas contraire, ils peuvent contacter leurs fournisseurs ou l’Echa. Le délai du 30 novembre imposé par Reach concerne les substances produites ou importées à plus de 1.000 tonnes par an et les plus dangereuses pour l’homme et l’environnement. Après cette date, la production et la vente d’une telle substance non enregistrée sera illégale au sein de l’UE.

Etablie à partir d’une enquête conduite par l’Echa, cette liste contient environ 2.400 molécules, soit un nombre bien en deçà des 9.000 substances attendues pour la première échéance de Reach. Les producteurs et les importateurs sont également invités à consulter la liste afin de la compléter le cas échéant.

Six guides pratiques pour aider les entreprises à respecter les obligations du règlement Reach, notamment la préparation des dossiers d’enregistrement, ont également été publiés le 9 avril par l’Echa. Par ailleurs, une version rénovée du site national d’assistance réglementaire Reach-info, hébergé par l’Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris), a été mise en ligne le 15 avril.

Communiqués de l’Echa 

Liste provisoire pour l’enregistrement 2010

Guides pratiques de l’Echa   

Site Reach-info de l’Ineris



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