Reach: la Commission se penche sur la question des nanos

Le 17 février 2010 par Victor Roux-Goeken
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Pour l'instant, le règlement Reach ne concerne pas les nanomatériaux. Cela pourrait changer à l'avenir. Le Centre commun de recherche de la Commission européenne (JRC) va coordonner trois projets d'avis pour modifier des documents-guides de Reach en vue d'y inclure ces substances. L'Institut de protection sanitaire et du consommateur (IHCP) du JRC a été saisi en ce sens par la Commission européenne, selon un communiqué du 2 février.

Les trois projets portent sur l'identification des substances, les obligations en matière d'information et l'évaluation de ces produits en matière de sécurité. Le premier projet vise à modifier le guide pour l'identification et la nomination des substances soumises à Reach, afin d'y inclure les nanos. Le travail a commencé en octobre 2009 et devrait s'achever fin 2010.

Les deux autres projets s'attaqueront au développement de scénarios d'exposition aux nanos, à l'estimation de l'exposition et à la caractérisation du risque. Ils ont été lancés en janvier 2010 et devraient aboutir d'ici le premier trimestre 2011 au plus tard.

Le rapport final de ces projets d'avis sera remis à l'Agence européenne des produits chimiques (Echa), en charge de la mise à jour des documents-guides de Reach.


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus