Reach: consultation publique pour 8 substances très préoccupantes

Le 11 mars 2010 par Sabine Casalonga
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Huit nouvelles substances chimiques potentiellement très préoccupantes, et possibles candidates à la procédure d’autorisation de Reach, sont en ligne sur le site de l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) depuis le 8 mars.

Les parties intéressées sont invitées à donner leur avis jusqu’au 22 avril. Proposées par l’Allemagne, le Danemark et la France, ces substances sont carcinogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR) de catégorie 2. Parmi elles figurent notamment le trichloroéthylène, l’acide borique ainsi que les chromates et dichromates de sodium et de potassium.

Le comité des Etats membres de l’Echa évaluera ensuite les avis en vue de proposer à l’Echa une liste de substances candidates à l’autorisation. La liste candidate actuelle contient 29 substances dont 7 ont été jugées prioritaires (1). Ce classement implique des obligations de divulgation d’informations pour les fournisseurs de préparations et d’articles contenant ces molécules. Une fois inscrites sur la liste d’autorisation finale, elles ne pourront plus être utilisées à moins d’une autorisation spécifique.

(1) Dans le JDLE «Reach: 14 nouvelles substances sur la liste candidate à l’autorisation»


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus