Reach : 8 substances en passe d’être soumises à autorisation

Le 08 juillet 2010 par Sabine Casalonga
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L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a lancé une consultation publique sur l'inclusion de 8 substances (1) sur la liste d’autorisation (annexe XIV du règlement Reach), dans un communiqué du 1er juillet.

La proposition de l’Echa s’appuie sur une évaluation de l’information disponible concernant les 15 substances placées début 2010 sur la liste des substances candidates à l’autorisation (elle en contient désormais 38). Des commentaires peuvent être déposés sur le site de l'Echa jusqu'au 30 septembre.

Sur la base des avis reçus, l’Echa pourra modifier son projet de recommandations. Elle préconise également des dates auxquelles les utilisateurs de substances devront avoir soumis un dossier d’autorisation afin de pouvoir continuer à les utiliser. Les Etats membres devront ensuite donner leur avis, la décision finale incombant à la Commission européenne.

La procédure d’autorisation vise in fine à contrôler les risques inhérents aux substances chimiques les plus préoccupantes et à les remplacer progressivement par des alternatives plus sûres.

 

(1)   Le di-isobutyl phthalate (DIBP), le trioxide de diarsenic, le pentaoxide de diarsenic, le chromate de plomb, le jaune de sulfochromate de plomb, le rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb, le tris (2-chloroéthyl) phosphate (TCEP)et le 2,4-dinitrotoluène.



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