Reach: 6 nouvelles substances retirées du marché européen

Le 18 février 2011 par Célia Fontaine
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La Commission européenne a annoncé le 17 février que 6 substances dangereuses allaient être retirées de la circulation par l’UE dans les trois à cinq ans à venir.

«5-ter-butyl-2,4,6-trinito-m-xylene (musk xylène), 4,4’-diaminodiphenylmethane (MDA), hexabromocyclododecane (HBCDD), bis(2-ethylexyl) phthalate (DEHP), benzyl butyl phthalate (BBP) et dibutyl phthalate (DBP)», vont rejoindre la liste des «substances extrêmement préoccupantes», qui ne peuvent pas être mises sur le marché ni utilisées, sauf si une autorisation a été accordée pour une utilisation spécifique (annexe XIV du règlement Reach).

Ces produits, cancérigènes, toxiques pour la reproduction et pour l’environnement, seront donc interdits en Europe, sauf pour les entreprises auxquelles a été accordée une autorisation d’utilisation. «Les opérateurs qui souhaiteront vendre ou utiliser ces substances devront prouver que les mesures de sécurité requises ont été prises pour contrôler efficacement les risques ou que les avantages pour l’économie et la société l’emportent sur les risques», précise le communiqué de la Commission.

Actuellement 46 produits sont inscrits sur la liste des substances extrêmement préoccupantes. Pour chacune, une «date d’expiration» variant de 2014 à 2015 est indiquée: toute personne qui souhaiterait continuer d’utiliser une substance chimique énumérée après la date d’expiration doit déposer une demande dans ce laps de temps.



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