Reach: 15 substances retenues

Le 10 octobre 2008 par Victor Roux-Goeken
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Réunie à Helsinki (Finlande) les 7 et 8 octobre, la commission des Etats membres de l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) s’est mise d’accord sur l’identification de 14 substances préoccupantes qui pourraient être soumises à autorisation, a annoncé l’Echa dans un communiqué, jeudi 9 octobre (1).
Une 15e substance (triethyl arsenate) a été retenue comme préoccupante, sans l’implication de la commission des Etats membres, puisqu’elle n’avait fait l’objet d’aucun commentaire durant la consultation publique, qui a eu lieu en juillet-août dernier.
Une 16e substance (cyclododecane) n’a pas été retenue, à l’unanimité, par les Etats membres, en raison de l’absence de preuve scientifique suffisante.
Les 15 substances retenues seront donc incluses dans la «liste candidate» qui sera publiée par l’Echa fin octobre. D’ici le 1er juin 2009, la liste des substances qui pourraient être soumises à autorisation sera proposée à la Commission, après consultation du public.

(1) Voir l’article du JDLE «Reach: publication de la première liste des substances préoccupantes»


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