Reach: 15 nouvelles substances candidates à l'autorisation

Le 07 décembre 2009 par Sabine Casalonga
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) informe dans un communiqué du lundi 7 décembre que le comité des Etats membres a identifié 15 nouvelles substances très préoccupantes qui seront ajoutées à la liste des substances candidates à la procédure d’autorisation de Reach.

La liste candidate sera officiellement actualisée en janvier 2010. Elle contient déjà 15 substances dont 7 ont été jugées prioritaires par l’Echa en janvier 2009 (1) et devraient faire l'objet d'une inscription sur l'annexe 14 de Reach.

Les 15 nouvelles substances proposées par les Etats membres et la Commission européenne avaient été soumises à une consultation publique du 1er septembre au 15 octobre dernier (2). Les décisions relatives à la nécessité de les soumettre à la procédure d’autorisation seront prises ultérieurement.

(1) Dans le JDLE «Reach: plus que 7 substances prioritaires»
(2) Dans le JDLE «Reach: 15 nouvelles substances ‘très préoccupantes’»


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus