Reach: 11 nouvelles propositions de substances très préoccupantes

Le 01 septembre 2010 par Sabine Casalonga
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L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a lancé, lundi 30 août, une consultation publique concernant l’identification de 11 nouvelles substances potentiellement très préoccupantes et candidates à l’autorisation dans le cadre de la réglementation Reach.

Les parties intéressées sont invitées à donner leur avis, en priorité sur les propriétés de danger des substances, d’ici au 14 octobre prochain.

Les 11 substances[1] proposées par l’Autriche, l’Allemagne et les Pays-Bas, en raison de leurs effets potentiels graves sur la santé et l’environnement, incluent 8 substances cancérigènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR) et 3 substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT).

Cette consultation est la première étape en vue d’un classement sur la liste des substances candidates, puis sur la liste d’autorisation (annexe XIV de Reach). Une fois sur cette liste, leur utilisation peut être interdite, après une période transitoire ou restreinte sous réserve d’une autorisation spécifique.

 

 



[1] 1,2,3-trichlorobenzène, 1,2,4-trichlorobenzène, 1,3,5-trichlorobenzène, sulphate de cobalt(II), dinitrate de cobalt(II), carbonate de cobalt(II), diacétate de cobalt(II), 2-méthoxyéthanol, 2-éthoxyéthanol, trioxyde de chrome, acides de trioxyde de chrome et leurs oligomères, acide chromique, acide dichromique, ainsi que les oligomères d’acide chromique et d’acide dichromique.

 



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