Quand la police traque les fraudeurs du carbone

C’est une énorme opération combinée à laquelle se sont livrées les polices européennes en fin de semaine dernière. En Allemagne et au Royaume-Uni, plus de 1.500 policiers, douaniers et agents du fisc ont perquisitionné plusieurs centaines de bureaux et de domiciles dans les deux pays. But de l’opération : appréhender des personnes suspectées de s’être livrées à la fraude en carrousel sur les quotas d’émission de CO2.

Le principe en est fort simple. Des courtiers peu scrupuleux achetaient, hors taxe, des permis d’émission dans un pays européen pour les revendre dans un autre pays de l’UE. Le prix de la vente intégrait, ce qui est normal, le coût des taxes. Mais jamais lesdits courtiers ne reversaient la TVA aux services fiscaux. Au total, le montant de la fraude pourrait s’élever à 5 milliards d’euros. Un sacré manque à gagner pour les ministères des finances, surtout en cette période de vaches maigres.

Le pot aux roses a été découvert au printemps 2009, après que des mouvements inhabituels d’échange ont été observés sur les marchés français et scandinave du carbone, BlueNext et Nordpool. Devant l’ampleur de la fraude, les autorités n’ont pas tardé à réagir. Dans les semaines qui suivirent la découverte de l’arnaque, les polices britannique, danoise, norvégienne, suédoise et finlandaise procédèrent à de nombreuses interpellations. Dans le même temps, plusieurs pays européens supprimèrent la TVA sur les quotas d’émission. Une disposition élargie à l’échelle européenne avec l’adoption, le 16 mars dernier, d’une directive idoine. Quelques jours plus tard, 9 personnes, soupçonnées d’avoir détourné 350 millions d'euros, étaient arrêtées en Espagne.

Les opérations de police de la semaine passée ont, elles aussi, été fructueuses, semble-t-il. Une vingtaine de suspects ont été interpellés outre-Manche et leur matériel informatique saisi. En Allemagne, 150 personnes ont été entendues par les enquêteurs, dont 7 traders de la Deutsche Bank.