Puces RFID et santé: les travailleurs en première ligne

Le 03 février 2009 par Sabine Casalonga
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En l’état actuel des connaissances, aucun risque sanitaire lié aux systèmes d'identification par radiofréquences (RFID) n’a pu être identifié mais l’Afsset recommande des mesures de prévention pour les travailleurs, dans un rapport d’expertise publié lundi 2 février.

6 milliards de puces RFID déjà utilisées dans le monde et plusieurs dizaines de millions en France. En plein essor, les systèmes RFID ont envahi le marché depuis 2004. Mais ces technologies d’identification à distance aux applications multiples (titres de transport, télépéage, traçabilité) (1), suscitent de vives inquiétudes, tant sur le plan éthique que sanitaire. En novembre 2005, France nature environnement (FNE) a donc saisi l’Afsset (2) afin d’évaluer les impacts des champs électromagnétiques émis par les RFID sur l’environnement et la santé humaine. «C’est la première fois que l’Afsset est saisie par une ONG», fait remarquer Martin Guespereau, directeur général de l’Afsset. L’Afsset a établi un état des lieux des connaissances scientifiques, des mesures des champs électromagnétiques émis par divers RFID (bracelet de sécurité pour bébé, borne de location de vélo en libre-service, blanchisserie, télépéage autoroutier) et tenté d’évaluer l’exposition des personnes et les effets sanitaires potentiels (3).

La majorité des systèmes RFID utilisent des ondes basses fréquences (autour de 125 kilohertz -kHz) pour des applications courte distance. Le champ électromagnétique est généré par le lecteur (ou la borne) lors du passage de l’objet, afin de collecter les informations contenues dans sa puce ou étiquette. La plupart des étiquettes RFID sont «passives» ; c’est-à-dire qu'elles re-émettent les ondes reçues. D’autres systèmes utilisent des hyperfréquences (860 mégahertz -MHz- et 5,8 gigahertz -GHz) pour des identifications à plusieurs mètres (télépéage autoroutier). L’ensemble des mesures effectuées par l’Afsset étaient en conformité avec les valeurs-limites d’exposition du public. Celles-ci sont définies par le décret du 3 mai 2002 (n°2002-775) qui transpose la recommandation européenne de 1999 (4) issue du rapport de la Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants (ICNIRP). Ces seuils sont fondés sur les effets sanitaires avérés des ondes électromagnétiques c'est-à-dire les effets aigus (et non chroniques) dus à l’échauffement.

Mais un risque sanitaire à long terme résultant d’une exposition chronique n’est pas exclu. Les ondes électromagnétiques sont d’ailleurs classées «cancérogènes possibles» (catégorie 2B) par le Centre international de recherche sur le cancer (Circ). Très peu d’études ont toutefois été conduites sur les impacts du RFID sur la santé. «Les résultats de l’expertise ne permettent pas, à ce jour, d’établir l’existence d’un risque sanitaire lié à l’exposition aux champs électromagnétiques émis par des systèmes RFID», conclut l’Afsset qui recommande la poursuite de la veille scientifique sur les effets biologiques des rayonnements des RFID.

L’exposition du public aux champs électromagnétiques des RFID serait ponctuelle et très faible en comparaison de l’usage d’un téléphone mobile par exemple. En revanche, l’exposition nettement plus forte des professionnels, chargés de tester les puces RFID, est soulignée. L’Afsset invite les fabricants à anticiper la réglementation relative au respect des valeurs-limites d’exposition (5). «Nous préconisons le respect d’une distance de sécurité de 10 centimètres (cm) entre les bornes émettrices et les employés. C’est une mesure de prévention simple dont l’application ne doit pas attendre», a déclaré Martin Guespereau. Autre problème: les méthodes de mesures actuelles qui font référence à des expositions corps entier sont souvent inappropriées aux systèmes RFID qui induisent des expositions très localisées.

L’Afsset préconise également d’évaluer les effets psychologiques potentiels liés au développement du RFID, notamment dans le cas des puces implantables, déjà utilisées dans d’autres pays européens et jusqu’à présent interdites en France. Enfin, si les impacts environnementaux des étiquettes RFID n’ont pas pu être évalués, faute de données disponibles, la question de leur recyclage et de leur éco-conception a été soulevée.
Pour José Cambou, responsable Santé de FNE, «cette technologie interpelle aussi en termes de protection de la vie privée et en termes d’éthique, questions dont les pouvoirs publics doivent se saisir de manière urgente».

(1) Les portails anti-vols ont été exclus de l’expertise

(2) Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail

(3) «Evaluation des impacts sanitaires des systèmes d’identification par radiofréquences (RFID)», avis et rapport d’expertise collective de l’Afsset (février 2009)

(4) La recommandation européenne de 1999/519/CE relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 GHz).

(5) La directive européenne 2008/46/CE modifiant la directive 2004/40/CE qui concerne les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques), doit être transposée avant le 30 avril 2012.


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