Projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables : adoption en 2e lecture par le Sénat

Le lundi 16 janvier 2012 à 08h 27 par HSEVigilance

Urbanisme et construction

Extrait : Infrastructures de transport Le 11 janvier 2012, le Sénat a adopté, en deuxième lecture, le projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale (AN) en première lecture, relatif à l'Agence nationale des voies navigables. Le...

comment lire l'article complet ?

Vous êtes abonné

Saisissez vos codes d’accès :

Mot de passe perdu?
Cliquez ici

Pas encore abonné ?

Abonnez-vous au JDLE et soyez au cœur de l’information professionnelle en Hygiène, Sécurité et Environnement.

Découvrez notre offre d’abonnement :

  • - Un accès simple à toute l’actualité HSE pour une meilleure maitrise des risques
  • - Une communauté de professionnels et un outil d’échange pour partager vos retours expériences
  • - Une newsletter quotidienne pour ne pas passer à côté de l’information

en savoir plus

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus