Pour une simplification de Reach

Le 08 juillet 2005 par Christine Sévillano
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Un projet européen de test d'enregistrement et d'évaluation des substances chimiques a permis de mettre en évidence les problèmes réglementaires de Reach.

La Commission européenne va-t-elle finalement faire évoluer le système Reach (Registration, evaluation, authorisation of chemicals)? En tout cas, les résultats du projet Strategic partnership on reach testing (Sport), mené en partenariat avec 29 sociétés de l'industrie chimique, la Commission européenne, 9 Etats membres et 25 représentants des industries utilisatrices, montrent qu'il est trop complexe et qu'il faudrait le simplifier. La profession, comme l'Union des industries chimiques, réclame désormais la prise en compte des 12 séries de recommandations formulées.

Selon le bilan de Sport, les concepts et les obligations de Reach ne sont pas suffisamment simplifiés et le système nécessite une clarification des rôles et des responsabilités de chaque acteur tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Des modifications qui vont impliquer une préparation des industries et des pouvoirs publics. Il suggère une utilisation optimale des informations existantes puisque des évaluations ont déjà été menées. Il souligne l'importance d'élaborer et de mettre à disposition des guides et des outils pratiques qui doivent être validés avant la mise en oeuvre de Reach.

Lancé en novembre 2004, Sport a été présenté comme un test concret de l'applicabilité de la proposition de règlement Reach pour ses parties enregistrement et évaluation. Il a concerné 8 substances ou familles de substances (1), soit au total une cinquantaine de substances. Pour la France, Arkéma et le ministère chargé de l'environnement ont contribué à l'expérimentation de 3 des 8 dossiers d'enregistrement.



(1) Chlorure de sulfonyl de méthane, pentanols, acides gras-C18-condensat, O-chlorobenzldehyde, sulfates alkyliques, propylène glycol n-butyl ether, linalol huiles essentielles de lavande et tiron.




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