Pollution de l’air: des propositions pour le plan Particules

Le 15 juillet 2008 par Agnès Ginestet
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A l’occasion de la présentation du bilan de la qualité de l’air en 2007, Nathalie Kosciusko-Morizet a annoncé que le plan Particules serait rendu public à l’automne. Le malus sur le CO2 pourrait devenir modulable en fonction des émissions particulaires des véhicules.

Du mieux d’un côté, du moins bon de l’autre: le bilan 2007 de la qualité de l’air est fortement contrasté. «Il confirme des tendances encourageantes, avec une diminution des polluants classiques», a indiqué la secrétaire d’Etat à l’écologie Nathalie Kosciusko-Morizet lors d’une conférence de presse le 11 juillet, évoquant les efforts continus des pouvoirs publics et des industriels dans ce domaine.
En effet, les teneurs en dioxyde de soufre (SO2) ont diminué de 27% entre 2000 et 2007, celles des oxydes d’azote (NOx) et des particules PM10 respectivement de 13% et 17%. «Le bilan est nettement moins positif pour les particules fines (PM-2,5) et l’ozone, alors que leur impact sur la santé est de plus en plus établi», a souligné la secrétaire d’Etat. Les émissions de particules fines sont en constante augmentation, et un nouveau système de gestion des pics de pollution par particules lancé en octobre 2007 a été déclenché 31 fois depuis janvier sur le territoire français.

Le plan Particules, qui doit permettre d’atteindre l’objectif fixé par le Grenelle de réduire de 30% les concentrations particulaires d’ici 2015, sera inclus dans le deuxième plan national Santé-environnement (PNSE 2) soumis à la consultation du public à l’automne. Il s’appuiera sur des propositions faites par Philippe Richert, vice-président du Sénat et président du Conseil national de l’air, dans le cadre du chantier n°33 du Grenelle.

L’une des propositions phares est l’introduction de l’aspect particules dans le bonus/malus lié aux émissions de CO2 des véhicules, appliqué depuis plusieurs mois. Philippe Richert estime que l’offre en véhicules peu émetteurs en CO2 et disposant d’un filtre à particules pourrait ainsi être augmentée. Il rappelle que cette proposition était déjà présente dans les conclusions des tables rondes du Grenelle, et que «le dispositif serait transitoire, dans l’attente de l’application de la norme Euro 5 (1) en 2010 pour les nouveaux types de véhicules, et en 2011 pour tous les types de véhicules». Pour Nathalie Kosciusko-Morizet, le malus pourrait être modulé «en fonction du niveau des émissions de la voiture ou selon qu'elle est équipée ou non d'un filtre à particules».

Parmi les autres propositions de lutte contre les particules figurent l’élargissement aux particules de l’assiette de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), ainsi que la modification du crédit d’impôt «développement durable» pour privilégier le renouvellement des anciens appareils de chauffage au bois. «Le chauffage à bois reste pertinent du point de vue du développement des énergies renouvelables», a souligné Nathalie Kosciusko-Morizet, précisant toutefois qu’il contribue à 40% des émissions de particules fines et que celles-ci sont divisées par trois lorsqu’on remplace les anciens appareils par des nouveaux.

Jean-François Saglio, président de l’observatoire de la qualité de l’air en Ile-de-France Airparif, a indiqué qu’une étude a été proposée au conseil d’administration pour déterminer l’origine des particules, qui pourrait débuter en 2009. Une telle analyse a déjà été menée à Berlin. Pour l’heure, Airparif vient de publier des cartes géographiques montrant que plus de 10% des Franciliens sont exposés à un air qui ne respecte pas la réglementation sur les particules PM10.

(1) La norme Euro 5 implique notamment une limitation des émissions de particules à 5 mg/km pour les voitures de type diesel, ce qui représente une réduction de 80% des émissions par rapport à la norme Euro 4


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