Plan Santé-transports: un projet très inspiré du Grenelle

Le 20 février 2009 par Sabine Casalonga
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Publiées le 12 février, les propositions du Conseil général pour l’environnement et le développement durable (CEGDD) relatives au plan Santé-transports (PST) s’appuient en grande partie sur les conclusions du Grenelle de l’environnement en matière de bruit et de pollution de l’air.

Le rapport final du CEGDD sur le PST fait le point sur les effets sanitaires des transports, les actions existant en France et à l’étranger, et il formule des propositions destinées au ministre chargé de l’environnement. Plusieurs experts et parties prenantes (FNE, AirParif, Ineris, Ademe, ministère de la santé…) ont été auditionnés.

Concernant la pollution de l’air, mesurée depuis plusieurs années et dont les impacts sur la santé (troubles respiratoires et cardio-vasculaires) sont connus, le rapport suggère de reprendre les principales propositions du Grenelle telles que la légalisation des péages urbains, la création d’une taxe kilométrique poids lourds ou encore l’aide de l’Etat aux projets de transports en commun.

En matière de bruit, le CEGDD estime que le PST représente une opportunité pour la France de rattraper son retard par rapport à ses voisins européens. Il suggère l’achèvement d’un réseau national d’observatoires et la mise en place d’un suivi sanitaire. Toutefois, ce volet devrait également s’appuyer sur les conclusions du Grenelle. Plus de 7 millions de Français seraient exposés à leur domicile à un niveau sonore dépassant le seuil de «gêne sonore» de 65 décibels (dB).

Le rapport du CEGDD préconise par ailleurs des campagnes «incitant à des comportements plus vertueux» ainsi qu’un volet Recherche. Côté finances, le rapport évoque la contribution des «pollueurs» au sein des mesures du Grenelle (taxe kilométrique, péage urbain) et la participation des entreprises de transport aux réseaux de surveillance.

Enfin, le rapport met en avant le récent Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération lyonnaise, les péages urbains de Londres et de Stockholm ainsi que la mesure du bruit à Madrid.

La version finale du PST figurera dans le plan national Santé-environnement (PNSE 2) dont la publication est prévue en mars prochain.


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