Plan Bâtiment du Grenelle: 4 nouveaux groupes de travail

Quatre nouveaux groupes de travail vont être installés au cours du premier trimestre 2009 dans le cadre du plan Bâtiment du Grenelle de l’environnement, indique-t-on dans l’entourage de son pilote, Philippe Pelletier. La décision a été prise mercredi 27 janvier au cours d’une réunion du bureau du comité stratégique de ce plan.

Le premier sera consacré aux énergies renouvelables intégrées au bâtiment. Serge Lepeltier, ancien ministre de l’environnement (2004-2005) et actuel maire de Bourges (Cher), est pressenti pour en être chef de file. Ce groupe de travail doit permettre aux maîtres d’ouvrage de mieux appréhender l’intégration d’énergies renouvelables dans les bâtiments qu’ils prévoient de construire.

Le second groupe est dédié aux signes de qualité. Un grand nombre de labels et certifications existent dans le bâtiment. «Il s’agit de mettre de l’ordre pour rendre efficace la qualification des entreprises et la certification des bâtiments», voire de «rechercher une harmonisation européenne» de ces signes de qualité.

Troisième groupe: innovation et recherche. Ce groupe cherchera à insérer la thématique du bâtiment et des matériaux de construction dans l’axe Innovation et recherche du «grand emprunt». «Des plateformes technologiques dédiées au bâtiment pourraient être créées dans les territoire.» Par exemple une plateforme Photovoltaïque à Chambéry ou Géothermie à Orléans, spécialisées dans ces thèmes de recherche.

Le dernier groupe se penchera sur la question des transactions immobilières et performance énergétique. «L’idée d’un bonus/malus sur les droits de mutation (1) a déjà été avancée. Une transaction peut être l’occasion privilégiée d’améliorer la performance énergétique d’un bâtiment.»

Les chefs de file de ces trois derniers groupes ne sont pas encore connus.

(1) Droit d'enregistrement versé à l'administration fiscale lors du changement de propriétaire d’un bien immobilier, en cas de vente, de donation ou de succession notamment