Plafonds d’émission: l’Ineris analyse les coûts associés

Le 21 août 2009 par Sabine Casalonga
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
cars
cars

L’Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris) a mis en ligne le 7 août un rapport (1) d’analyse des coûts engendrés par différents scénarios de modélisation des plafonds d’émission, dans le cadre de la révision de la directive NEC (2).

La révision de la directive NEC vise à fixer de nouveaux plafonds d’émission nationaux pour 5 polluants prioritaires (3) d’ici à 2020. Initialement prévue en 2006, puis en 2008, elle est toutefois en suspens.

Selon les conclusions du rapport, le respect des objectifs de la Stratégie thématique sur l’air pour 2020 coûterait 193 millions d’euros par an en 2020 à la France et 1,49 milliards d’euros à l’Europe des 27. Comparés aux coûts liés au respect de la réglementation actuelle -10,1 milliards d’euros par an en 2020 pour la France et 80 milliards d’euros pour l’Europe- ces coûts additionnels ne représentent pas une somme très élevée, souligne l’Ineris.

Dans les trois scénarios analysés, c’est la réduction des oxydes d’azote (NOx) qui est la plus onéreuse en France à l’horizon 2020, suivie de celle des particules fines (PM2,5) et du dioxyde de soufre (SO2), tandis que la réduction de l’ammoniac (NH3) serait la moins coûteuse. En revanche l’ordre est inversé pour les seuls coûts additionnels résultant de possibles nouveaux plafonds: la réduction du NH3 devient la plus coûteuse, suivie de celle des PM2,5 et des NOx. Les coûts totaux de réduction des 5 polluants seraient toutefois inférieurs en France à la moyenne européenne.

Les secteurs les plus touchés en termes de coût par la réglementation actuelle sont le transport routier (NOx, SO2), les installations de combustion non-industrielles (PM2,5), les utilisateurs de solvants (COV) et l’agriculture (NH3).

L’Ineris envisage de conduire des analyses complémentaires lorsque la proposition de révision de la directive NEC sera publiée.

(1) «Modélisation des futurs plafonds d’émission dans la Directive NEC – résultats pour le scénario central», rapport d’étude de l’Ineris (2009)
(2) Directive n° 2001/81/CE fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques
(3) Dioxyde de soufre (SO2), oxydes d'azote (NOx), composés organiques volatils (COV), l’ammoniac (NH3) et particules fines (PM 2,5)


A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus