Pic de pollution: le travail ou la santé?

Le 09 décembre 2016 par Romain Loury
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Jeudi, un maximum à 146 µg/m3
Jeudi, un maximum à 146 µg/m3
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Lors d’un épisode de pollution, un salarié, souffrant de maladies le rendant vulnérable à la qualité de l'air, peut-il invoquer un risque pour sa santé afin d'éviter d’aller au travail? Théoriquement oui, mais la loi ne prévoit rien de spécifique à ce sujet.

Depuis mercredi 30 novembre, l’Ile-de-France connaît une forte pollution aux particules PM10: trois jours au-dessus du seuil d’information et de recommandation (50 µg/m3 d’air), quatre jours au-dessus du seuil d’alerte (80 µg/m3) -dont trois consécutifs du mardi 6 au jeudi 8 décembre. Selon Airparif, cette dernière journée à connu son maximum à 146 µg/m3 sur l’agglomération parisienne. Depuis mardi 6 à Paris, comme vendredi 9 à Lyon, la préfecture a mis en place la circulation alternée, mesure non reconduite ce week-end.

Eviter les heures de pointe

Dans un avis publié fin 2013, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) émettait des recommandations à adresser à la population face à la pollution de l’air. Pour les personnes vulnérables et sensibles (voir encadré), il conseillait de «réduire, voire d’éviter» (pour les seuils d’information et de recommandation), ou simplement «d’éviter» (pour les seuils d’alerte), «les activités physiques et sportives intenses (dont les compétitions), autant en plein air qu’à l’extérieur».

Selon le HCSP, les personnes vulnérables sont les «femmes enceintes, nourrissons et enfants de moins de 5 ans, personnes de plus de 65 ans, sujets asthmatiques, souffrant de pathologies cardiovasculaires, insuffisants cardiaques ou respiratoires», les personnes sensibles sont les «personnes diabétiques, immunodéprimées, souffrant d’affections neurologiques ou à risque cardiaque, respiratoire, infectieux».

«Evitez de sortir en début de matinée et en fin de journée et aux abords des grands axes routiers», ajoutait le Haut conseil. Ce qui correspond aux heures de pointe: dès lors, les personnes vulnérables ou sensibles peuvent-elles invoquer la survenue d’un pic de pollution pour éviter de se rendre au travail? Si la loi ne prévoit rien de spécifique à ce sujet, rien ne l’empêche en théorie.

Médecin traitant, médecin du travail

Cela peut passer de deux manières: soit, de manière ponctuelle, par un arrêt de travail délivré par le médecin traitant, soit, de manière récurrente, via le médecin du travail. Par exemple, ce dernier peut théoriquement exempter un salarié de se rendre à son travail à chaque fois que survient un pic de pollution.

«Si votre état de santé n’est pas compatible avec la présence d’un pic de pollution, cela peut tout à fait constituer un motif pour ne pas se présenter au travail», juge Eric Rocheblave, avocat montpelliérain spécialisé dans le droit du travail. Dans les faits, «je n’ai jamais entendu parler de tels cas», reconnaît-il.

Quel seuil?

Interrogé par le JDLE, le pneumologue Bruno Housset, président de la Fondation du Souffle[i], estime aussi qu’il n’y a, à sa connaissance, rien de plus qu’«une contre-indication médicale». Quant à la piste du médecin du travail, il juge difficile de fixer un seuil pertinent, au-delà duquel la personne serait systématiquement exemptée d’aller au travail: les seuils d’information et d’alerte sont «déjà élevés», avec des effets sanitaires avérés.

En revanche, un salarié ne peut invoquer la circulation alternée comme motif pour ne pas se rendre au travail. «Ce n’est pas une excuse ’irrésistible’, indique Eric Rocheblave: elle n’empêche pas d’aller au travail, car les personnes sont prévenues et peuvent s’organiser, que ce soit par covoiturage ou par les transports en commun. Il faudrait apporter la preuve qu’on a tout fait pour aller au travail, mais qu’on n’y est pas parvenu».



[i] Etablissement d’intérêt public qui fédère les acteurs de la lutte contre les maladies respiratoires

 



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