Novergie condamnée à 255.000 euros dans l’affaire de la dioxine

Le 24 mai 2011 par Célia Fontaine
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La société Novergie Centre-Est a été condamnée le 23 mai par le tribunal correctionnel d'Albertville (Savoie) dans l'affaire de la pollution à la dioxine de l'incinérateur de Gilly-sur-Isère. La filiale de Suez Environnement devra payer une simple amende de 255.000 euros d'amende pour non-respect des normes liées à une installation classée. Les dommages et intérêts versés aux 5 associations parties civiles sont restreints, puisqu’ils vont de 1 à 15.000 €.
 
C’est légèrement plus que ce qui avait été requis fin novembre 2010 par le procureur de la République (dans le JDLE).
Pendant 15 ans, l'incinérateur de Gilly-sur-Isère a fonctionné 24 heures sur 24 pour incinérer les ordures ménagères produites chaque année par la population locale. Mais l'équipement n’était pas aux normes (les émissions de dioxines dépassaient de 750 fois les normes en vigueur), ce qui a eu pour effet de polluer largement les alentours.
 
En mars 2002, près de 200 riverains ont déposé plainte contre la société, affirmant que le nombre de cancers avait augmenté à cause des rejets nocifs. 80 cas ont en effet été recensés par des associations à proximité de l’incinérateur.
 
Aujourd’hui, selon la règlementation en vigueur, des mesures de dioxines à l’émission doivent être effectuées deux fois par an dans les 130 incinérateurs du parc français. Un programme de suivi de l’impact de l’installation dans l’environnement doit en outre être mené au moins pour les dioxines et les métaux lourds (dans le JDLE).


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