Nanotechnologies: premier bilan mitigé du débat national

Le 18 novembre 2009 par Sabine Casalonga
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Nanotechnologies
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Lille accueillait hier la 6e réunion sur les nanotechnologies axée sur les textiles et les puces RFID. Depuis son lancement le 15 octobre, le débat national a déjà fait étape dans 6 villes sur les 17 prévues d’ici le 23 février. Son bilan est mitigé. Peu populaire, contesté par certains, le débat fait néanmoins émerger des questions importantes.

Entre 250 et 300 personnes étaient présentes lors de chacune des réunions, selon Jean Bergougnoux, président de la Commission particulière du débat public (CPDP), chargée de l’organisation de ce débat national inédit. Un chiffre plutôt faible, bien en deçà des objectifs de départ: 10.000 à 15.000 personnes à l’issue des 17 réunions. «Les débats locaux sur les projets de construction d’autoroute ou de ligne ferroviaire par exemple, réunissent facilement 1.000 personnes, confirme Charles Pernin, chargé de mission à l’association nationale de consommateurs et d’usagers (CLCV). Les citoyens ne se sentent pas encore concernés par le thème des nanotechnologies». Toutefois, 40.700 visites ont été comptabilisées sur le site internet, 330 questions posées et en cours de traitement, près d’une centaine d’avis émis et 50 cahiers d’acteurs institutionnels attendus. «Après un mois de débat, et de nombreux articles dans la presse nationale et locale, on peut dire qu’aujourd’hui l’information sur les nanotechnologies circule», estime Jean Bergougnoux.

Plusieurs incidents sont venus entraver les débats. Jet d'ammoniac dans la salle à Toulouse, déploiement d’une banderole affirmant «Débat pipeau, nanos imposées» à Strasbourg, distribution de tracts ou parodie de discours… Menées par des opposants au débat, ces actions visent à contester le bien-fondé de celui-ci. En première ligne, le groupe Pièces et main d’œuvre, basé à Grenoble, le «berceau» des nanotechnologies en France, boycotte les débats et incite le public à l’imiter. «C’est après avoir investi dans les nanotechnologies [le plan Nano-Innov: un investissement de 70 millions d’euros pour 2009], que l’Etat lance (…) une campagne de communication (…). Pourquoi cette opération ? Pour nous faire accepter les nanotechnologies, et éviter notre refus après celui des OGM», affirme ainsi le groupe sur son site internet (1), concurrent du site officiel.

Il est paradoxal que «des citoyens qui craignent que les nanotechnologies ne transforment notre société en système totalitaire cherchent à entraver le débat, élément de notre démocratie», estime Jean Bergougnoux, qui tient à rappeler l’indépendance de la CPDP vis-à-vis des ministères. Reste le bien-fondé de l’argument selon lequel le débat arriverait trop tard, alors que près d’un millier de produits sont déjà commercialisés. Charles Pernin, qui adhère au principe du débat, espère «que le gouvernement prendra conscience de la nécessité d’un inventaire global des nano-produits et d’un renforcement des procédures d’évaluation et de la recherche». Il déplore toutefois «une réelle discordance entre les conclusions des agences sanitaires françaises et européennes, qui pointent l’insuffisance de l’évaluation des risques, et l’inadéquation des tests existants et le discours des professionnels, dans le secteur des cosmétiques par exemple: ceux-ci affirment l’innocuité des nanoparticules présentes dans leurs produits».

Le débat est nourri de positions variées. Les Amis de la Terre appellent ainsi à un moratoire sur toutes les applications mais aussi sur la recherche. Un certain consensus semblerait cependant se dégager quant à la nécessité de poursuivre les recherches pour les applications jugées «bénéfiques», couplées à une maîtrise de risque, et de proscrire d’autres applications plus «gadget» (chaussettes anti-transpirantes par exemple). «L’idée selon laquelle tout en poursuivant les recherches, les applications devront être regardées au cas par cas, a clairement été exprimée» indique Jean Bergougnoux. Parmi les préoccupations soulevées par les associations ou citoyens figurent les questions de traçabilité, d’étiquetage et d’évaluation. Beaucoup s’interrogent aussi sur la suite qui sera donnée au débat par les ministres.

La réglementation européenne figurait au menu de la réunion de Strasbourg. «Le nouveau règlement sur les produits cosmétiques (2) qui impose déjà un étiquetage pour les nanoparticules, a été donné en exemple. En revanche, tout le monde s’accorde à dire que la réglementation Reach sur les produits chimiques n’est pas adaptée aux nanotechnologies. Bien que pressée par le Parlement, la Commission européenne ne semble pas prête à la faire évoluer pour le moment», explique le président de la CPDP. La fédération d’associations France nature environnement (FNE) demande un moratoire partiel des nanotechnologies et souligne, dans un communiqué du 3 novembre, «un débat important» mais qui contient encore «beaucoup d’interrogations». «Il est donc urgent de mettre en œuvre le principe de précaution: l'étiquetage en est le premier maillon et il obligera chacun à prendre ses responsabilités», a souligné Dominique Proy de FNE.

(1) http:// www.nanomonde.org/
(2) «Cosmétiques: le nouveau règlement adopté par les eurodéputés»


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