Nanos: moins de blablas, plus d’étiquetage

Le 18 juillet 2017 par Marine Jobert
Imprimer Twitter Facebook Linkedin Google Plus Email
Un vrai usage du R-nano est souhaité.
Un vrai usage du R-nano est souhaité.
DR

Les associations qui participent au groupe de travail dédié à l’étiquetage des nanomatériaux dans les produits de consommation sont lassées que rien n’avance. Elles s’en ouvrent dans une lettre riche en propositions concrètes adressée au gouvernement.

Ils n’auraient dû se réunir que 2 ou 3 fois au maximum. Pourtant, les membres du groupe de travail ‘étiquetage et restriction des produits de consommation contenant des nanomatériaux’ en sont à leur 5ème entrevue depuis 2015. Et rien –ou presque- n’a avancé depuis, dans ce groupe à la ‘mode Grenelle’. «Beaucoup de blabla, des industriels qui ont intérêt à ce que les nanos se développent sans aucune régulation, alors que les alertes des agences sanitaires sont très fortes», déplore Magali Ringoot, d’Agir pour l’environnement. Sur le papier, les missions du groupe de travail étaient pourtant limpides: élaborer une stratégie d’étiquetage des produits de consommation courante contenant des nanomatériaux et établir une liste restrictive de produits dangereux en contact avec la peau (notamment pour les enfants et les femmes enceintes), qui puissent être portés au niveau européen. Dans les faits, ces réunions entre experts n’ont donné «aucun résultat tangible à ce jour, ni signal clair d’une volonté de prendre des mesures concrètes à court terme», dénoncent 8 associations[1] dans une lettre ouverte adressée au gouvernement.

11 propositions

C’est France Nature Environnement qui, lors de la conférence environnementale de 2014, avait obtenu la constitution de ce groupe, «plus ouvert à la société civile que les rares autres instances gouvernementales traitant des nanos (GT R-Nano, task-force nano)», note Avicenn, l’association la plus experte sur le sujet. Première déconvenue: alors que la présence des nanos dans l’alimentation devait être au cœur des discussions, les associations constatent que la définition de leurs missions a fondu comme peau de chagrin et que le mandat d’étiquetage se limite aux produits «en contact avec la peau.» A force de protestations, les associations obtiennent que le champ de leurs propositions soit élargi au contenu de l’assiette. Deuxième déconvenue: l’obligation de formuler des propositions qui puissent être portées «au plan européen.» «Exiger des propositions défendables à Bruxelles, cela signifie repousser toute mesure aux calendes grecques», déplore un participant. Bonnes élèves, les associations se sont tout de même fendues de 11 propositions.

Déployer le registre R-nano

Parmi elles, trois leur paraissent les plus urgentes, reprises et portées dans la lettre ouverte adressée au gouvernement Philippe:

1° L’interdiction temporaire des nanoparticules de dioxyde de titane présentes dans le colorant E171 utilisé dans des confiseries, biscuits, sauces, plats préparés, médicaments et dentifrices, «le temps de mettre sur pied une procédure plus générale d’autorisation de mise sur le marché des nanomatériaux en France.» L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) conduit aujourd’hui ses propres études sur le sujet, suite à une étude de l’Inra qui a mis en évidence de potentiels effets promoteurs de la cancérogenèse du E171qui n’avaient pas été identifiés auparavant, notamment au niveau du côlon, et qui nécessitent «d’être confirmés par des expérimentations complémentaires».

2° Informer de la présence de nanos dans les produits alimentaires, biocides et cosmétiques est une condition nécessaire «mais pas suffisante pour assurer ‘le droit de savoir’ des citoyens.» Obligatoire depuis 2013 dans les cosmétiques et les biocides et depuis 2014 pour l'alimentation, les associations souhaitent qu'elle soit élargie aux autres biens de consommation en France, et que cette disposition soit portée au niveau européen. Elles rappellent non sans acidité que «des fédérations industrielles ont validé une norme ISO pour un étiquetage volontaire qu’aucune entreprise n’a jamais appliqué. Il est temps de passer des incantations à l’action.»

3° Après le refus de Bruxelles d’instaurer un registre européen, au profit d’un observatoire piloté par l’agence européenne des produits chimiques (Echa), les associations aimeraient que le registre national R-nano soit exploité sous toutes ses coutures. «Des modifications relativement simples de l’outil R-nano permettront d’obtenir la traçabilité de chaque substance déclarée, tout au long de la chaîne de transformation jusqu’aux produits finis (ce qui n’est malheureusement pas le cas aujourd’hui), ainsi que le nombre de travailleurs concernés, sans lesquelles les actions de prévention et les mesures de précaution, bien qu’indispensables, ne peuvent être prises», proposent les associations. Elles espèrent qu’une stratégie nationale sur les nanomatériaux verra le jour.

 

 



[1] Agir pour l’Environnement, Association de veille et d’information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies (Avicenn), Comité pour le Développement Durable en Santé (C2DS), Centre d'Information sur l'Environnement et d'Action pour la Santé (CIEAS), Center for International Environmental Law (CIEL), France nature environnement (FNE), Organisation générale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle – Familles de France et Women Engage for a commun future (WECF).

 

 

 



A suivre dans l'actualité :

Sites du groupe

Le blog de Red-on-line HSE Compliance HSE Vigilance HSE Monitor

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus