Nanomatériaux : les ONG demandent une définition « prudente et large »

Le 24 novembre 2010 par Célia Fontaine
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Une coalition de 46 ONG[1] du monde entier appelle la Commission européenne à définir précisément les nanomatériaux au sein d’une réglementation claire, indique un communiqué du Bureau européen de l’environnement (BEE) du 23 novembre.

Avant d’élaborer un texte, les nanomatériaux, que l’on retrouve dans une grande variété de produits de grande consommation, doivent être définis (dans le JDLE).

Une consultation publique a été lancée en 2009 jusqu’en novembre 2010[2] afin d’identifier les éléments scientifiques indispensables qui devront être pris en compte dans la définition réglementaire des nanomatériaux.

Les ONG veulent s’assurer que les industriels qui mettront sur le marché des produits contenant des nanomatériaux (des chaussettes aux claviers d’ordinateur) le feront à partir de matériaux non dangereux pour la santé. C’est pourquoi elles demandent à la Commission d’adopter rapidement une définition à la fois prudente et large. « Si la définition finale retenue est trop étroite et n’inclut pas tous les matériaux pour lesquels il y a des risques pour la santé, cela rendra toute future réglementation inutile », précise David Azoulay, avocat et membre du Centre international pour le droit de l’environnement (Ciel).

« Pour les scientifiques, les choses sont claires. Il n’existe pas de justification scientifique pour limiter la définition des nanomatériaux aux particules en dessous de 100 nanomètres », estime Louise Duprez, du BEE. « La Commission européenne devrait suivre leur avis et retenir une définition large », poursuit-elle.

Les recommandations des ONG ont été soumises à la Commission le 19 novembre dernier. Elle devrait adopter une définition finale d’ici la fin de l’année.



[1] Dont les Amis de la terre Europe, France Nature environnement, Greenpeace Europe, l’Alliance Santé et environnement …

[2] Par le comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (SCENIHR), comité scientifique dirigé par la DG Santé et consommation de la Commission européenne



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