Nanomatériaux: la déclaration s’améliore

Le 25 novembre 2014 par Romain Loury
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R--Nano, un peu plus exhaustif, mais peut mieux faire
R--Nano, un peu plus exhaustif, mais peut mieux faire
INRS

En 2013, 400.000 tonnes de nanomatériaux ont été déclarées en France, selon le bilan annuel du dispositif R-nano. Soit 100.000 tonnes de moins qu’en 2012, ce que le ministère de l’écologie impute à un affinage des données.

Selon ce deuxième bilan annuel du registre R-Nano, plus de 1.700 déclarants se sont manifestés avant la date limite du 31 mai 2014, contre 930 pour l’année 2012. Parmi les 1.490 entités françaises, on compte 209 importateurs, 54 producteurs et 1.403 distributeurs –certaines pouvant être l’un ou l’autre.

Fait le plus saillant, près de 400.000 tonnes de nanomatériaux ont été déclarés pour 2013, pour un total de 319 substances, contre 500.000 tonnes en 2012. Deux explications à cela pour le ministère: des entreprises auraient déclaré «dans le doute» en 2013, avant de se rendre compte que la substance n’était pas nanoparticulaire, et certains déclarants auraient signalé en 2013 une quantité de «mélange» et non de «substance».

Malgré les nombreuses failles du rapport, tout porte à croire que les données du registre r-nano s’affinent. Recense-t-il pour autant l’ensemble des nanomatériaux produits et importés en France? «C'est difficile à dire, mais je ne le pense pas», juge Mathilde Detcheverry, d’Avicenn [1], contactée par le JDLE. Pour l’association, «la marge de progression reste grande».

«Encore très récent»

«Le dispositif est encore très récent et on peut s'attendre à une augmentation du nombre de déclarants dans les années à venir, au fur et à mesure que l'information va se diffuser au sein des acteurs concernés», ajoute Mathilde Detcheverry.

D’autant qu’«on peut imaginer que certains ne jouent pas le jeu, c'est une charge administrative importante (surtout pour les PME). Même si les sanctions sont plus faibles que celles prévues par la Belgique [autre pays européen doté d’un registre nano, ndlr], les entreprises n'ont pas intérêt à se soustraire à la déclaration, surtout que les fournisseurs doivent indiquer qui sont leurs clients».

Parmi les points marquants du rapport, la part élevée des applications «agriculture, sylviculture et pêche» : en 2013, elles concernaient 64% des déclarations à R-nano, contre seulement 1,2% en 2012! Pour le ministère, «cette forte augmentation du nombre de déclarations dans ce secteur peut s’expliquer par le caractère récent du dispositif et le fait que certains utilisateurs en aval de ce secteur avaient sous-déclaré en 2013».

[1] Association de veille et d’information civique sur les enjeux des nanosciences et des nanotechnologies.



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