Monsanto condamné pour l’intoxication d’un agriculteur

Le 13 février 2012 par Geneviève De Lacour
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Pour la première fois en France, le géant américain Monsanto a été jugé responsable de l'intoxication à l'herbicide d'un agriculteur français. Cette condamnation prononcée à Lyon le 13 février ouvre la voie à des dommages-intérêts.

Selon le jugement du tribunal de grande instance (TGI) de Lyon, «Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso». En conséquence, le tribunal condamne Monsanto à indemniser entièrement l’agriculteur charentais de son préjudice, et le jugement confie une expertise médicale à un médecin de l'hôpital Rothschild à Paris.

Le 27 avril 2004, Paul François, un céréalier de Bernac (Charentes), aujourd'hui âgé de 47 ans, a reçu au visage, en ouvrant la cuve d'un pulvérisateur, des vapeurs de Lasso, un puissant désherbant produit par le leader mondial de l'agrochimie. Il a été rapidement pris de nausées, puis de troubles (bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires...) l'obligeant à interrompre son activité pendant près d'un an.

Un an après, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène (C6H5Cl), un solvant présent pour moitié dans le Lasso, au côté du principe actif, l'anachlore.

Trois ans plus tard, celui qui est devenu le porte-parole des victimes des pesticides obtenait en justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la Mutualité sociale agricole (MSA). Il a alors lancé une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.

A l'audience devant la 4e chambre civile du TGI de Lyon, le 12 décembre 2011 (voir JDLE), François Lafforgue, l’avocat de l’agriculteur, a reproché à Monsanto d'avoir «tout fait pour laisser le Lasso sur le marché» alors que sa dangerosité avait été établie dès les années 1980, d'où son interdiction au Canada, au Royaume-Uni et en Belgique. Ce n'est qu'en 2007 qu'il a été retiré du marché français.

Selon François Lafforgue, Monsanto aurait aussi manqué à son obligation d'information en ne détaillant pas la composition du produit sur l'étiquette, et en n'avertissant pas des risques liés à l'inhalation, ni de l'obligation de porter un masque.

Rappelant qu'il n'y avait eu «aucun témoin» de l'accident, Jean-Philippe Delsart, l’avocat de Monsanto, a mis en doute la réalité de l'intoxication. Et souligné que les problèmes de santé n'étaient apparus que plusieurs mois après, alors que, selon lui, le monochlorobenzène est très vite évacué par l'organisme.

De son côté, l’association Générations futures salue la décision «courageuse» du TGI de Lyon. «Les firmes phytosanitaires savent dorénavant qu’elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités sur les pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leurs sont demandés», déclare le porte-parole de l’association.

«C’est une étape importante pour tous les agriculteurs et les autres victimes des pesticides qui voient enfin la responsabilité des firmes mise en cause dans les maladies douloureuses qui les touchent et leurs préjudices indemnisées», ajoute François Veillerette.

 



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