Meubles: 31 polluants volatiles à étiqueter

Le 16 septembre 2015 par Romain Loury
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En attendant l'étiquetage...
En attendant l'étiquetage...
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Benzène, formaldéhyde, mais aussi phtalates, retardateurs de flamme et composés perfluorés… dans un avis publié mardi 15 septembre, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) recommande l’étiquetage de 31 substances prioritaires dans les produits d’ameublement.

La mesure a pris du retard: elle figurait déjà la loi Grenelle II, publiée en juillet 2010. Selon ce texte, les produits d’ameublement auraient dû faire l’objet d’un étiquetage des polluants volatils au 1er janvier 2012. A ce jour, il n’est obligatoire, depuis le 1er septembre 2013, que pour les produits de construction et de décoration.

Repris dans le troisième plan national santé environnement (PNSE3), le plan national sur la qualité de l’air (PQAI) propose «d’acter le décalage de l’entrée en vigueur de cette mesure mais de la conserver néanmoins obligatoire à l’horizon 2020». Au cours de ces 8 ans de retard, le PQAI prévoit la mise en place d’un accord volontaire avec les fabricants et distributeurs. Et ce, en mettant l’accent sur les meubles pour enfants, dans l’objectif qu’au moins 80% soient étiquetés.

Première étape, déterminer quels polluants volatiles devront en priorité faire l’objet d’un tel étiquetage. Saisie en mars 2013 à ce sujet, l’Anses vient de rendre sa copie. Résultat: 31 substances, parmi lesquelles le benzène, le formaldéhyde, le styrène, le naphtalène, cinq phtalates ou encore quatre composés perfluorés.

Des composés CMR

Pour les déterminer, l’agence est partie d’une liste de 661 substances susceptibles d’être émises par les produits d’ameublement. Parmi elles, 472 n’ont pas été retenues du fait qu’elles n’ont pas été évaluées par le Centre international de recherche sur le cancer (Circ) et ne sont pas classifiées par le règlement européen CLP. Ce qui «ne préjuge pas d’une réelle absence de danger ou d’un défaut d’informations disponibles pour évaluer ces substances», note l’Anses.

L’agence a ensuite conservé celles classées CMR1A, 1B et 2 par le règlement CLP [1], ou faisant partie des groupes 1, 2A ou 2B définis par le Circ, avant de ne garder que les polluants volatiles, écartant celles n’étant pas retrouvées lors des mesures menées lors de ses propres mesures.

Pour chacune des 31 substances lauréates, l’Anses indique les méthodes d’analyse, ainsi qu’une concentration limite d’intérêt (CLI), «pouvant correspondre à la meilleure classe de l’étiquetage en identifiant les dangers associés».

Au-delà de l’étiquetage, l’agence recommande de «tendre à terme vers une interdiction de ces substances à l’émission, dans l’objectif d’éviter la mise sur le marché de tout produit d’ameublement pouvant induire une exposition à ce type de polluants qu’elle qu’en soit la concentration».

[1] CMR: cancérogène, mutagène et/ou reprotoxique



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