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Les villes allemandes pourront interdire les vieux diesels

Le 27 février 2018 par Valéry Laramée de Tannenberg
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Ca roule encore à côté de la Cour fédérale administrative.
Ca roule encore à côté de la Cour fédérale administrative.
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Nouveau coup de tonnerre pour l’industrie automobile allemande. Après les effets collatéraux du ‘Dieselgate’, la justice d’outre-Rhin autorise, à certaines conditions, l’interdiction de circulation des vieux véhicules.

La décision était attendue le 22 février. Finalement, les magistrats de la cour administrative fédérale de Leipzig se sont donné quelques jours de réflexion pour statuer sur une affaire pas banale: la liberté de circulation d’une dizaine de millions de véhicules diesel ne répondant pas aux dernières normes d’émission de polluants atmosphériques (Euro 6).

70 agglomérations trop polluées

L’affaire remonte à l’année passée. L’association Deutschen Umwelthilfe (DUH) avait traîné devant la justice administrative plusieurs villes allemandes, où régulièrement les niveaux de pollution atmosphérique atteignent des sommets.

Selon l’office fédéral de l’environnement, 70 agglomérations présentent de trop forts taux moyens de dioxyde d’azote, dont Cologne, Munich (berceau de BMW) et Stuttgart (patrie de Daimler et de Porsche).

Décisions contestées

Dans les cas particulièrement graves de Stuttgart et de Düsseldorf, la justice locale avait autorisé, en juillet 2017, de possibles interdictions de circulation des véhicules diesel les plus polluants, à certaines conditions.

Une décision immédiatement attaquée devant la Cour de Leipzig (l’équivalent du Conseil d’état français) par les Lander de Bade-Wurtemberg et de Rhénanie-du-Nord-Westphalie. A tort. Mardi 27 février, les magistrats ont confirmé les décisions concernant les deux capitales régionales parmi les plus polluées.

Pas besoin de législation fédérale

Ces deux arrêts n’interdisent pas, du jour au lendemain, aux propriétaires de vieux véhicules carburant au gazole de circuler dans les centres villes. La Cour précise que les diesels ne pourront être que «progressivement» bannis de ces deux métropoles, en commençant par les plus anciens et en prévoyant des exceptions «pour les artisans ou certains groupes d'habitants». Détail d’importance: les magistrats balaient l'argument des régions concernées, qui affirmaient ne pouvoir agir sans loi fédérale.

La chancelière Angela Merkel s'est efforcée de minimiser la portée des deux décisions, en rappelant qu'elles ne portaient pas sur tout le territoire ni sur tous les automobilistes.

Les constructeurs doivent faire plus

Autre son de cloche chez les élus locaux: «Avec la décision d'aujourd'hui, la pression sur l'industrie automobile s'accroît pour qu'elle rende les véhicules diesel plus propres, estime Markus Lewe, président de la Fédération des communes allemandes (Städtetag). Les villes ne veulent pas d'interdiction de circulation», rappelle-t-il, en exhortant les constructeurs automobiles à faire davantage.

Diesel en perte de vitesse

Le message a été entendu par les constructeurs. Volkswagen, Daimler et BMW mettent à jour les logiciels de millions de véhicules diesel pour en réduire les émissions polluantes. Les industriels proposent aussi des primes à l'achat de véhicules réputés plus propres. Cela pourrait ne pas suffire. Comme en France, le consommateur commence à se détourner du diesel. Outre-Rhin, sa part de marché est inférieure à 40%: 8 points de moins qu’en 2015.

 



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