Les orientations du plan Santé au travail 2010-2014

Le 04 mai 2009 par Sabine Casalonga
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A l’occasion de l’installation du Conseil d’orientation sur les conditions de travail (Coct) jeudi 30 avril, le ministre du Travail, Brice Hortefeux, a annoncé que cette instance jouera un rôle moteur dans l’élaboration du nouveau Plan santé au travail 2010-2014.

Créé par un décret du 25 novembre 2008, le Coct a succédé au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (Csprp). Composé de 50 membres (partenaires sociaux, administration, organismes de prévention, associations) et présidé par le ministre chargé du travail, le Coct participe à l'élaboration de la politique nationale en matière de santé et sécurité au travail et d'amélioration des conditions de travail. Il est constitué d’un comité permanent assisté d'un observatoire de la pénibilité, d’une commission générale et de six commissions spécialisées (prévention des risques pour la santé au travail, pathologies professionnelles, équipements et lieux de travail...)

Dans le cadre du prochain Plan santé au travail -qui doit être élaboré d’ici la fin de l’année- Brice Hortefeux souhaite l’amplification de «l’effort sur les risques existants et nouveaux» et la mise en place d’un «tableau de bord avec objectifs de résultats assortis d’indicateurs chiffrés». Les trois priorités seront la prévention contre les risques cancérogènes, mutagènes et repro-toxiques (CMR), les troubles musculo-squelettiques (TMS), et les troubles psychosociaux. Concernant la question de la prise en compte de la pénibilité au travail, le ministre a invité les partenaires sociaux à faire part de leurs réflexions d’ici la fin mai. Il apportera ensuite des propositions en s’appuyant sur le Conseil économique, social et environnemental.

En 2007, 720.150 accidents du travail ont été comptabilisés dont 46.426 graves et 622 décès. Chaque année, entre 4.000 et 9.000 cas de cancer auraient une origine professionnelle.


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